Codes de loi français

Article 226-2.14

Dans les bouchains des compartiments qui ne sont pas facilement accessibles en permanence pendant le voyage ; et 1.2. Dans toutes les citernes et tous les cofferdams. 2.

Article 228-4.20

Les commandes de toute soupape desservant une prise d'eau de mer, une décharge située en dessous de la flottaison ou un système d'aspiration aux bouchains doivent être placées de manière que l'on dispose d'un délai suffisant pour les actionner en cas

Article Annexe 211-1.A.3

L'angle de roulis θ1 visé au paragraphe 1.2 doit être calculé à l'aide de la formule suivante : - k = 1,0 pour un navire à bouchains arrondis qui n'a pas de quille de roulis ni de quille massive ; - + si le centre de gravité est au-dessus de la flottaison

Article ANNEXE 230-2.A.4

X2. r.s (degrés) dans laquelle : k = coefficient déterminé comme suit : k = 1,0 pour un navire à bouchains arrondis qui n'a pas de quille de roulis ni de quille massive ; k = 0,7 pour un navire à bouchains vifs ; k = comme indiqué dans le tableau 4 pour

Article 223 a-II-1/12

Là où un double-fond est exigé, sa hauteur doit satisfaire aux normes d'une société de classification habilitée et il doit se prolonger en abord vers la muraille de manière à protéger efficacement les bouchains.

Article 221-II-1/09

mesure où cela est possible dans la pratique et compatible avec la conception et la bonne exploitation du navire. 2 Là où un double fond est exigé, son plafond doit se prolonger jusqu'à la muraille de manière à protéger le fond jusqu'à l'arrondi de bouchain

Article Annexe I

PEI centrale de Pointe Jarry FR-new-06900568 EDF PEI EDF PEI Centrale de Bellefontaine B FR-new-07004716 Compagnie IBM France Centre Informatique IBM de Seclin FR-new-07005525 Electricité de France EDF Cycle Combiné Gaz de BOUCHAIN

Article 51

Cantons de : Anzin ; Bouchain ; Cambrai-Est ; Cambrin ; Condé-sur-l'Escaut ; Denain ; Douvrin ; Saint-Amand-les-Eaux-Rive-Droite ; Saint-Amand-les-Eaux-Rive-Gauche ; Valenciennes-Est ; Valenciennes-Nord ; Valenciennes-Sud ; Wingles. 2° Zone d'investissement

Article 229-II-1.10

La hauteur du double-fond est fixée à la satisfaction de l'autorité compétente et son plafond doit se prolonger jusqu'à la muraille du navire de manière à protéger le fond jusqu'à l'arrondi de bouchain.

Article Annexe I (suite)

59 Nord Bachy 59 Nord La Bassée 59 Nord Bauvin 59 Nord Beaucamps-Ligny 59 Nord Bellaing 59 Nord Bergues 59 Nord Beuvrages 59 Nord Bierne 59 Nord Bois-Grenier 59 Nord Bouchain

Article Annexe 1

non destructive sans affecter l'intégrité structurelle de la coque. “ Pirogue ” : bateau non ponté dont la largeur B est au plus égale à 2,50 mètres et dont le rapport L/B est supérieur à 5 ; "Pirogue traditionnelle" : pirogue dont le fond et les bouchains

Article 1

Bouchain. Musée de l'Ostrevant. Cambrai. Musée municipal. Cambrai. Musée diocésain d'art sacré. Cassel. Musée de Flandre. Denain. Musée d'archéologie et d'histoire locale. Douai. Musée de la Chartreuse. Dunkerque.

Article Annexe

Abscon, Aniche, Anzin, Artres, Auberchicourt, Aubry-du-Hainaut, Aulnoy, Avesnes-le-Sec, Bellaing, Beuvrages, Bouchain, Bruay-sur-Escaut, Bruille-lez-Marchiennes, Bruille-Saint-Amand, Condé-sur-Escaut, Crespin, Denain, Douchy-les-Mines, Ecaillon, Emerchicourt