Codes de loi français

Article L2213-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 33

Le maire prescrit que le ramonage des fours, fourneaux et cheminées des maisons, usines, etc., doit être effectué au moins une fois chaque année.

Article N 38

Les grands fourneaux de cuisine ainsi que leurs conduits doivent être vérifiés chaque fois qu'il est nécessaire. Ils doivent être nettoyés et ramonés au moins une fois par semestre.

Article 10

Le canton n° 9 (Condé-sur-Vire) comprend les communes suivantes : Beaucoudray, Beuvrigny, Biéville, Condé-sur-Vire, Domjean, Fourneaux, Gouvets, Lamberville, Montrabot, Moyon Villages, Le Perron, Saint-Amand-Villages, Saint-Jean-d'Elle, Saint-Louet-sur-Vire

Article 54

Autres méthodes de tir : Les tirs-fissures, les tirs-fentes, les tirs par mines pochées, les tirs par grands fourneaux et les tirs de charges creuses autres que celles utilisées dans le cadre de l'article 14, paragraphe 2, deuxième tiret, peuvent être

Article 1

Didier Grassi ; Mme Brigitte Cormerais ; M. Michel Jauffrit ; Mme Zahra Brochot ; Mme Viviane Weber. Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) : M. Eric Butot ; Mme Nicole Recht.

Article 228-5.10

On ne doit pas autoriser les appareils à gaz à flamme nue à l'exception des fourneaux de cuisine et des chauffe-eau.

Article TABLEAU C

hauts-fourneaux au coke 400 Un haut-fourneau au coke, avec forges et laminoirs 400 Un haut-fourneau au coke, avec fonderie 300 Un haut-fourneau au coke 250 Trois hauts-fourneaux au bois et plus 400 Un établissement ou un ensemble d'établissement

Article 226-3.23

Dispositions particulières aux machines auxiliaires et aux appareils de servitude utilisant du combustible liquide En aucun cas, le démarrage et le fonctionnement des appareils de servitude, tels que les fourneaux de cuisine, ou de machines auxiliaires

Article R712-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 05

considérées comme énergies de récupération la fraction non biodégradable des déchets ménagers ou assimilés, des déchets des collectivités, des déchets industriels, des résidus de papeterie et de raffinerie, les gaz de récupération (mines, cokerie, haut-fourneau

Article 226-4.01

On ne doit pas autoriser les appareils à gaz à flamme nue, à l'exception des fourneaux de cuisine et des chauffe-eau. 3. Les installations pour gaz de pétrole doivent répondre aux conditions suivantes : 3.1.

Article 230-4.06

On ne doit pas autoriser les appareils à gaz à flamme nue, à l'exception des fourneaux de cuisine et des chauffe-eau. 3. Les installations pour gaz de pétrole doivent répondre aux conditions suivantes : 3.1.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

équipements peuvent comprendre : i) les moteurs, y compris les turbines et les moteurs à combustion interne ; ii) les machines à vapeur, les turbines à gaz ou à vapeur, les turbogénérateurs, les compresseurs, les pompes et les servocommandes ; k) Hauts fourneaux

Article Annexe IV

Nice 367521 Perceval Douarnenez 321143 Etoile Bob IV Saint-Malo 236492 Jane Arcachon 300930 The far Away Saint-Nazaire 305622 Zonzon Toulon 246862 Marie Claudine Brest 787127 Zou mai Galoi Toulon 861084 Joannes Toulon 247715 La Brigitte

Article Annexe

MARENNES MN A33 944 ARGIE DOUARNENEZ DZ 107 335 ARIEGE MARTIGUE MT 180 932 ATAO SAINT-NAZAIRE SN 444 100 AU GRE DES VENTS SAINT-NAZAIRE SN 329 007 BATEL EURE ROUEN RO D74 053 BELLE ETOILE CAMARET CM 803 167 BILBO'CH AURAY AY 195 084 BRIGITTE

Article Annexe

parcmètres. 38800000-3 Equipement de commande des processus industriels et matériel de télécommande. 38900000-4 Instruments divers d'évaluation ou de test. 42100000-0 Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique. 42300000-9 Fourneaux

Article 226-4.03

Les conduits et les orifices d'évacuation des fourneaux de cuisine et des appareils similaires doivent disposer d'une isolation de type B-15 quand ils traversent des locaux d'habitation ou autres et présentent un risque d'incendie pour les éléments contigus

Article ANNEXE II

52,3 52,4 52,5 Hydrogène/gaz de raffineries 39,7 40,5 41,2 41,8 42,3 42,7 43,1 43,5 43,8 44,0 44,2 Biogaz 36,7 37,5 38,3 39,0 39,6 40,1 40,6 41,0 41,4 41,7 42,0 Gaz de cokeries, gaz de haut-fourneau

Article Annexe 3

Eléments contenant des liants hydrauliques, tels du ciment et/ou de la chaux mélangés à des matériaux fins (matériaux siliceux, cendres volantes, laitier de haut-fourneau), et un ajout générant des inclusions gazeuses.

Article Annexe de l'article R229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23

Parmi ces unités peuvent notamment figurer tous les types de chaudières, brûleurs, turbines, appareils de chauffage, hauts fourneaux, incinérateurs, calcinateurs, fours, étuves, sécheurs, moteurs, piles à combustible, unités de combustion en boucle chimique

Article 229-II-2.03

L'installation à poste fixe d'éléments combustibles à moins de 60 cm d'appareils tels que fours et fourneaux est interdite sauf si des précautions particulières sont prises pour l'isolation. 5.