CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 résultats pour « Rubin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2008:355

CJUE

19 juin 2008

19 juin 2008

#Ruben Andersen proti Kommunernes Landsforening.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Højesteret - Dánsko.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2020:109

CJUE

26 février 2020

26 février 2020

#Service européen pour l'action extérieure contre Ruben Alba Aguilera e.a.

Source officielle

Annonces BODACC2 346 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LES PETITS CHERUBINS

SIREN 794622423GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA BULLE DES CHERUBINS

SIREN 809075450GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

20/09/2026

Voir →

Procédures collectives

LES CHERUBINS D'EVREUX

SIREN 878759166TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 avril 2026, désignant liquidateur SELARL Mandateam représentée par Me Maud Zolotarenko 9 Rue Ducy 27000 Evreux.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.Nature de la procédure d'insolvabilité : non

20/09/2026

Voir →

Procédures collectives

LES CHERUBINS DE METZ

SIREN 893340489TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 01 Janvier 2026 - Mandataire à la liquidation judiciaire : la SELARL ETUDE GANGLOFF-NARDI, prise en la personne de Maître Salvatore NARDI, 2 rue Jean Louis Etienne - 57140 NORROY LE VENEUR Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés hors de Fr

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RUBINAT ERIC

SIREN 833974751GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

13/09/2026

Voir →