Codes de loi français

Article 1

Bruno FULDA, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts.

Article 3

Ce nouveau CIO, appelé Grenoble Olympique, est situé 58, avenue Marcelin-Berthelot, 38100 Grenoble (RNE 0383438 F).

Article 1

peut être consulté à la direction générale de l'énergie et du climat, Arche nord, 92055 La Défense Cedex, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes, unité territoriale de l'Isère, 44, avenue Marcelin-Berthelot

Article ANNEXE 13

Rue des Arènes jusqu'à la rue Marcelin-Berthelot. Rue Marcelin-Berthelot jusqu'à la rue du 11-Novembre-1918. Rue du 11-Novembre-1918 jusqu'à la rue des Alouettes. Rue des Alouettes jusqu'à la rue Marcelin-Berthelot.

Article 1

Bruno CLEMENT-ZIZA ; Pôle budget, fonction publique, réforme de l'Etat : - Conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat : Mme Caroline LEMASSON-GERNER ; Pôle culture, communication, régulation numérique : Pôle parlementaire, vie

Article 2

Bruno Nut, chef du bureau du droit privé général, et à ses adjoints, MM.

Article 2

d'agglomération du centre littoral (chemin de la Chaumière, quartier Balata, 97351 Matoury), de la communauté de communes des Savanes (1, rue Raymond-Cresson, 97310 Kourou), de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert

Article Annexe 4

(TR1) CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000221280 SUFFREN CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000273438 RICHARD BRUNO

Article Annexe IV

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000194077 HALTEN BANK BL FRA000221280 SUFFREN CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000273438 RICHARD BRUNO

Article ANNEXE 14

Rue Corneille des deux côtés jusqu'à la rue Berthelot. Rue Berthelot y compris les n°s 1, 3 et 5.

Article Annexe 22

Chemin de Saint-Joseph à Sainte-Marthe, puis boulevard Anatole-de-la-Forge jusqu'à la rue Berthelot. Limites est et sud des parcelles section A n°s 41, 148, 147 et 47.

Article ANNEXE 21

jusqu'au chemin de Saint-Henri ; - chemin de Saint-Henri (ensemble des parcelles situées de chaque côté du chemin jusqu'à la montée de la Chaîne) ; - montée de la Chaîne (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la montée) jusqu'à la traverse Bruno-Razzoli

Article Annexe 4

LISTE DES SOCIÉTÉS INSTALLATRICES HABILITÉES POUR L'INSTALLATION ET LE CONTRÔLE DE FONCTIONNEMENT DES APPAREILS AIS INTÉRIEUR Société Adresse Types d'appareils agréés 1 AEMI 56, avenue Pierre-Berthelot- -Furuno 2 ALPHATRON MARINE FRANCE 1720

Article Annexe 3

Limites nord et est de la parcelle AB 170 jusqu'à la rue Berthelot. Rue Berthelot des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Francs-Tireurs. Rue des Francs-Tireurs de deux côtés de la voie jusqu'à la ruelle Jean-Macé.

Article ANNEXE 6

De l'intersection de la rue de la Motte et de la rue Léopold-Rechossière jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AQ 342 incluse, limite ouest de la parcelle AQ 342 jusqu'au prolongement piétonnier de la rue Marcelin-Berthelot.

Article Annexe 5

FRA000232024 MERITUM TUOMST CH FRA000232592 THE ROLLING STONES CN FRA000238417 PETIT NORVEGIEN CN FRA000260875 AVEL MOR CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000265089 L'OURAGAN CN FRA000273438 RICHARD BRUNO

Article Annexe V

L'EMIGRANT CN FRA000231932 LA BAVOLETTE CH FRA000232024 MERITUM TUOMST CH FRA000232592 THE ROLLING STONES CN FRA000238417 PETIT NORVEGIEN CN FRA000260875 AVEL MOR CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000265089 L'OURAGAN CN FRA000273438 RICHARD BRUNO

Article Annexe I

Trésorerie de Meyzieu. 1er décembre 2013 SIP de Lyon Sud-Ouest CDI de Lyon Ouest CDI de Lyon Sud Trésorerie d'Ecully 1er janvier 2016 SIP de Vénissieux SIP de Lyon Berthelot 1er janvier 2017 Le recouvrement des rôles d'impôts

Article (51 à 59)

44 REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Jean Jaurès Place Brouette REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Salvador Allende Gossens D 944T REIMS Boulevard des Tondeurs REIMS 51 Boulevard Marcelin Berthelot

Article 4

N Pipit de Berthelot (Anthus berthelotii). Fringillidés (Passériformes) N Pinson bleu (Fringilla teydea). R Serin à front d'or (Serinus pusillus). N Serin des Canaries/Canari (Serinus canaria). N Sizerin blanchâtre (Carduelis hornemanni).