Codes de loi français

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6 résultats pour « Calandre »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

Sont notamment interdits : a) Les motifs ornementaux de radiateur, de calandre ou de capot, tels que les sujets (personnages ou animaux), les figurines en forme d'avion, fusée, torpille ou objet quelconque, etc., qui ne satisfont pas aux dispositions

Article 1

Code inconnu

Alouette calandre Melanocorypha calandra. Pie-grièche à poitrine rose Lanius minor. Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola. Sittelle corse Sitta whiteheadi. Amphibiens Pélobate brun Pelobates fuscus. Crapaud vert Bufo viridis.

Article 3

Code inconnu

Alaudidés (Passériformes) Alouette calandre (Melanocorypha calandra). Cisticolidés (Passériformes) Cisticole des joncs (Cisticola juncidis). Sylviidés (Passériformes) Bouscarle de Cetti (Cettia cetti).

Article Annexe

Code inconnu

ALAUDIDAE Alouette calandre Alouette calandrelle Cochevis de Thékla Alouette lulu Melanocorypha calandra. Calandrella brachydactyla. Galerida theklae. Lullula arborea. MOTACILLIDAE Pipit rousseline Anthus campestris.

Article Annexe I

Code inconnu

L'opérateur peut toutefois demander, dans certains cas, à la personne qui présente le véhicule : - la dépose de la calandre ou d'un cache, qui ne nécessite pas l'emploi d'outils, pour effectuer, lorsque cela est prévu, la vérification d'organes facilement

Article 4

Code inconnu

R Alouette monticole/Alouette calandre orientale (Melanocorypha bimaculata). R Alouette leucoptère (Melanocorypha leucoptera). R Alouette nègre (Melanocorypha yeltoniensis). O Ammomane élégante (Ammonanes cincturus).