Codes de loi français

Article CO 56

Le giron et la hauteur des marches sur la ligne de foulée à 0,60 mètre du noyau ou du vide central doivent respecter les règles de l'art visées à l'article CO 55 (§ 1). De plus, le giron extérieur des marches doit être inférieur à 0,42 mètre. § 3.

Article 4

Le canton n° 3 (Valserhône) comprend les communes suivantes : Billiat, Champfromier, Chanay, Confort, Giron, Injoux-Génissiat, Montanges, Plagne, Saint-Germain-de-Joux, Surjoux-Lhopital, Valserhône, Villes.

Article Q 31

Elles doivent avoir une largeur de giron de 0,20 mètre au moins.

Article 21

suivantes : Cavignac, Cézac, Civrac-de-Blaye, Cubnezais, Cubzac-les-Ponts, Donnezac, Gauriaguet, Générac, Laruscade, Marcenais, Marsas, Périssac, Peujard, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Christoly-de-Blaye, Saint-Genès-de-Fronsac, Saint-Gervais, Saint-Girons-d'Aiguevives

Article X 11

. - Si l'établissement comporte des gradins, ceux-ci doivent être recoupés tous les 10 mètres au plus par des escaliers dont les marches doivent avoir une largeur de giron de 0,20 mètre au moins ; leur hauteur doit être de 0,10 mètre au moins et de 0,20

Article MS 43

Ils doivent être droits de préférence, avoir au moins 0,70 mètre d'emmarchement et comporter des marches non glissantes, présentant un giron supérieur ou égal à 0,25 mètre et un alignement des nez de marche limité à 45° maximum.

Article SA 27

Elles doivent avoir une largeur de giron de 0,20 mètre au moins. L'alignement du nez des marches ne doit pas dépasser une pente de 45 degrés.

Article 1

Corignac, Courpignac, Coux, Donnezac, Etauliers, Eyrans, Generac, Jussas, Mazion, Mirambeau, Montendre, Montlieu-la-Garde, Pleine-Selve, Reignac, Rouffignac, Saint-Androny, Saint-Aubin-de-Blaye, Saint-Christoly-de-Blaye, Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Girons-d'Aiguevives

Article SC 28

Ils doivent être droits de préférence, avoir au moins 0,70 mètre d'emmarchement et des marches mesurant au plus 0,20 mètre de hauteur et au moins 0,20 mètre de largeur de giron.

Article Annexe 3

individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 090781816 FINESS géographiques 090000183 Etablissement CENTRE HOSPITALIER ARIEGE COUSERANS Code comptable 009016 Ville du comptable Trésorerie de Saint-Girons

Article Annexe II

Berrichon du Cher (BCF) Bleue du Nord Pyrénéenne (des Pyrénées) Berrichon de l'Indre Bordelaise Rove (du Rove) Bizet Bretonne Pie noire Blanc du Massif central Brune Bleu du Maine Canadienne Boulonnaise Casta (Aure et Saint-Girons

Article Annexe 190-A.3

Les dimensions des marches doivent répondre aux exigences suivantes : - hauteur H comprise entre 160 mm et 180 mm ; - largeur G du giron supérieure ou égale à 280 mm.

Article CO 61

Les marches des escaliers ou passages d'escaliers desservant les places des tribunes, ont un giron supérieur ou égal à 0,25 mètre. Ces marches ne peuvent être à quartier tournant. L'alignement des nez de marche ne doit pas dépasser 35°.

Article 8

Foix Pamiers Saint-Girons Arriège. Arcis-sur-Aube Nogent-sur-Seine Bar-sur-Aube Bar-sur-Seine Aube. Limoux Aude. Espalion Saint-Afrique Aveyron. Mauriac Murat Cantal. Ruffec Confolens Barbezieux Cognac Charente.

Article Annexe I

Salat à partir de Saint-Girons. Arize à partir du Mas-d'Azil. Lèze à partir du Fossat. Ger à partir de Pointis-Inard. Hers Mort à partir de Baziège.

Article 1

Persan-Beaumont Val-d'Oise Phalsbourg-Bourscheid Moselle Propriano Corse Quiberon Morbihan Reims-Prunay Marne Rochefort-Soubise Charente-Maritime Saint-Christol Vaucluse Saint-Cyr-l'Ecole Yvelines Saint-Girons-Antichan

Article 1

La largeur minimale du giron des marches est de 28 centimètres. Le nez des première et dernière marches est visible, avec un contraste visuel tel que défini en annexe 2 du présent arrêté. Il présente une largeur de 5 centimètres au minimum.

LEGIARTI000032710802

Etablissements de santé utorisés à gérer un dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ VILLE D'IMPLANTATION 09 Centre hospitalier d'Ariège Couserans Saint-Girons 09 CH Pays d'Olmes Lavelanet 09 CHI du

Article ANNEXE V

1 Montluçon 03 2 Moulins 04 4 Forcalquier 04 3 Digne-les-Bains 04 1 Barcelonnette 04 2 Castellane 05 2 Gap 05 1 Briançon 06 2 Nice 06 1 Grasse 07 3 Tournon-sur-Rhône 07 2 Privas 07 1 Largentière 09 2 Pamiers 09 3 Saint-Girons

LEGIARTI000026841088

Angus 17 Armoricaine 43 Aubrac 14 Aurochs reconstitué 30 Bazadaise 24 Béarnaise 61 Bison 10 Blanc Bleu 25 Bleue du Nord 25 Blonde d'Aquitaine 79 Brahma (Zébu) 81 Casta (Aure-et-Saint-Girons