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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

24 résultats pour « Lucas-Vig »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2

—

qualifications définies à l'article 1er ci-dessus recouvrent l'ensemble des positions de contrôle de l'organisme de la circulation aérienne, à l'exception de la qualification de contrôleur d'aérodrome intermédiaire qui ne comprend que le contrôle de vigie

LEGIARTI000050835080

—

C O P 3 2 2 4 2 2 0/1 Concerne la fonction de vigie (ALAT).

Article A4241-53-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Code des transports

Ces bateaux doivent avoir une vigie à l'avant ; toutefois, pour les convois, cette vigie n'est requise que sur la première unité.

LEGIARTI000042075115

—

NOMS DES NAVIRES NUMÉROS D'IMMATRICULATION THETHYS II 860 803 COTES DE LA MANCHE 905 622 SEPIA 2 464 094 NEOMYSIS 905 682 ALBERT LUCAS 929 111 PLANULA IV 925 136 ANTEDON II 914 216 NEREIS II 901 860 ANTEA 854 308 ALIS 683 407 POURQUOI

Article A4241-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 83

Code des transports

visibilité directe vers l'avant est insuffisante en raison de la cargaison pour permettre le passage sous des ponts ou dans les écluses, le défaut de visibilité peut être compensé par l'utilisation de périscopes à réflecteurs plats, d'appareils radar, d'une vigie

Article A4241-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 83

Code des transports

Lorsque des circonstances particulières l'exigent, une vigie ou un poste d'écoute doit être placé pour renseigner la personne qui tient la barre. 3.

Article 34

—

Malleville-les-Grès, Manneville-ès-Plains, Le Mesnil-Durdent, Néville, Normanville, Ocqueville, Oherville, Ouainville, Ourville-en-Caux, Paluel, Pleine-Sève, Rocquefort, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Martin-aux-Buneaux, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-le-Viger

Article Appendice

—

Espace sous vigie 8.1.2.1.

Article 3

—

niveau 13 : les agents détenant l'habilitation permettant de rendre le service d'information de vol dans les centres en route de la navigation aérienne ainsi que les agents détenant l'habilitation permettant de gérer les aires de trafic au sein de la vigie

Article Annexe I

—

CEAC, rue Jean-Jaurès, 88100 Saint-Dié : de 1960 à 1974 ; Girling Moselle SA puis Freins Girling (division de Lucas France SA), puis Lucas Girling (division de lucas France SA), puis Lucas Systèmes de freinage (division de Lucas France SA/branche de Lucas

Article Annexe I

—

Uw Selven Rouen E99536 Splendido Concarneau D60268 Tante Jeanne La Rochelle 493202 Tikaroa Lorient 141073 Tohama Vannes 214756 Triple Sec Cherbourg 449581 Ulysse Nantes 121721 Varouna 2 Marennes 777805 Vétille Saint-Nazaire B84360 Vigie

Article 12

—

l'aviation civile en fonctions dans l'administration de l'aviation civile, comptant au moins trois années d'exercice des fonctions de contrôle de la circulation aérienne ou quatre années d'exercice des fonctions de gestion des aires de trafic au sein de la vigie

Article A

—

Vercelli ; Puglia : Bari, Brindisi, Foggia, Lecce, Taranto ; Sardegna : Nuoro, Oristano, Sassari ; Sicilia : Agrigento, Caltanissetta, Catania, Enna, Messina, Palermo, Ragusa, Siracusa, Trapani ; Toscana : Arezzo, Firenze, Grosseto, Livorno, Lucca

LEGIARTI000030745415

—

auprès de leurs partenaires non- résidents (EFI) Trimestrielle Enquête crédit-bail Annuelle INSEE TERRITOIRES PÉRIODICITÉ PRODUCTEURS Structures agricoles et environnement Enquête sur l'occupation et l'utilisation du territoire TerUti-Lucas

Article Annexe 5

—

MELODIE DE LA MER CN FRA000759027 CASSIOPEE BL FRA000764577 DIONYSOS CN FRA000764627 PENELOPE CN FRA000775424 VALENSCILLIA CH FRA000777466 YAKA 1 CN FRA000779894 MANOOT'CHE DK FRA000783642 LOIC-LUCAS

Article Annexe V

—

FRA000749742 CAP LIZARD SM FRA000752166 MELODIE DE LA MER CN FRA000759027 CASSIOPEE BL FRA000764577 DIONYSOS CN FRA000764627 PENELOPE CN FRA000775424 VALENSCILLIA CH FRA000777466 YAKA 1 CN FRA000779894 MANOOT'CHE DK FRA000783642 LOIC-LUCAS

Article Annexe 5

—

EQUINANDRA 90 783667 BL LE NODDI 91 722681 BL MA.JO.LI 92 550974 BL FER DE LANCE 93 622698 CC LARCHE 94 231932 CH LA BAVOLETTE 95 735950 CH STENACA 96 777466 CH YAKA 1 97 928652 CN SCAF 98 922586 CH THORTEVALD 1 99 783642 CN LOÏC-LUCAS

Article Annexe 5

—

EQUINANDRA 90 783667 BL LE NODDI 91 722681 BL MA.JO.LI 92 550974 BL FER DE LANCE 93 622698 CC LARCHE 94 231932 CH LA BAVOLETTE 95 735950 CH STENACA 96 777466 CH YAKA 1 97 928652 CN SCAF 98 922586 CH THORTEVALD 1 99 783642 CN LOÏC-LUCAS

Article ANNEXE III

—

SAPA.OPS.125 - Positionnement et moyens Le directeur des vols est constamment présent, soit au sol, soit en vigie si elle existe, pendant le spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord.

Article ANNEXE II

—

-Le directeur des vols se tient normalement à la tour de contrôle de l'organisme du contrôle de la circulation aérienne ou à la vigie de l'organisme prestataire du service d'information de vol, si elle existe.

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