Codes de loi français

Article Annexe II

R GRENADIER R GRONDIN PF HA R HARENG TF LIEU JAUNE F LIEU NOIR R LIMANDE PF LINGUE R MAQUEREAU TF MERLAN PF MERLU F RAIES R ROUGET BARBET F ROUSSETTE R SABRE NOIR R SAINT-PIERRE PF SARDINE

Article Annexes III et IV

Cette évaluation repose sur l'hypothèse que le stock de sardine de la zone "golfe de Gênes-Ligure nord thyrrhénienne" est indépendant du stock de sardine du golfe du Lion.

Article Annexe 2

Eléments concernés : ceintures, notamment brin, prétentionneurs, sardine, enrouleur, et fixations, tout coussin gonflable, boîtiers de commande, tout système pyrotechnique, systèmes d'aide à la conduite relatifs à la sécurité suivant les normes des constructeurs

Article 267 quater F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 06 > 60

. – Les espèces mentionnées au 3 du V de l'article 302 bis WA du code général des impôts sont les suivantes : a. harengs de l'espèce Clupea harengus ; b. sardines de l'espèce Sardina pilchardus ; c. maquereaux de l'espèce Scomber scombrus ; d. maquereaux

Article Annexe I

l'Atlantique Zones CIEM IIIa, IV, VIId X 3 Engraulis encrasicolus Anchois Zone CIEM VIIIabd X 4 Engraulis encrasicolus Anchois Zones GSA07 Golfe du Lion X 5 Micromesistius poutassou Merlan bleu Zones CIEM I-IX, XII, XIV X X X 6 Sardina pilchardus Sardine

LEGIARTI000043107755

Le maillage est de 20 mm losange pour le chalut ciblant la sardine et l'anchois, lorsque ces espèces représentent au moins 80 % du poids vif de la capture après triage, conformément à l'article 9-4 du règlement (CE) n° 1967/2006. 2.

Article TABLEAU A

Preneur de sardines. Pruneaux et prunes sèches (Marchand de) en gros. Quincaillier en détail. Receveur de rentes. Registres (Fabricant de). Restaurateur et traiteur à la carte et à prix fixe Rubans pour modes (Marchand de) en détail.