Codes de loi français

Article 8

L'ensemble des dispositions du présent chapitre s'applique aux fenêtres, portes-fenêtres, double fenêtres, façade-rideaux, portes d'entrée en maison individuelle, verrières et vérandas donnant sur l'extérieur ou sur un volume non chauffé, qui font l'objet

Article 9

comprend les communes suivantes : Berd'huis, Bretoncelles, Cour-Maugis sur Huisne, La Madeleine-Bouvet, Moutiers-au-Perche, Perche en Nocé, Rémalard en Perche, Sablons sur Huisne, Saint-Cyr-la-Rosière, Saint-Germain-des-Grois, Saint-Pierre-la-Bruyère, Verrières

Article 30

Saint-Floret, Saint-Genès-Champespe, Saint-Nectaire, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Sauves-d'Auvergne, Saint-Victor-la-Rivière, Saint-Vincent, Saurier, Singles, Solignat, Tauves, La Tour-d'Auvergne, Tourzel-Ronzières, Trémouille-Saint-Loup, Valbeleix, Verrières

Article 20

Montgon, La Neuville-à-Maire, Noirval, Nouart, Oches, Les Petites-Armoises, Quatre-Champs, Raucourt-et-Flaba, Remilly-Aillicourt, Saint-Pierremont, Sauville, Sommauthe, Stonne, Sy, Tailly, Tannay, Thénorgues, Toges, Vandy, Vaux-en-Dieulet, Verpel, Verrières

LEGIARTI000030376966

Ces ouvrages sont des petites structures telles que les planchers, rochelles, passerelles, les verrières et vérandas ou supports de tuyauteries mais aussi toutes les autres productions de métallerie et de menuiserie métallique notamment les portails,

Article 1

Trappes, Magny-les-Hameaux, Montigny-le-Bretonneux, La Verrière. Troyes, Pont-Sainte-Marie, Les Noës-près-Troyes, La Chapelle-Saint-Luc, Saint-André-les-Vergers.

Article ANNEXE

78343 Les Loges-en-Josas. 78356 Magny-les-Hameaux. 78423 Montigny-le-Bretonneux. 78524 Rocquencourt. 78545 Saint-Cyr-l'Ecole. 78620 Toussus-le-Noble. 78621 Trappes. 78640 Vélizy-Villacoublay. 78644 La Verrière

Article Annexe

Les études techniques concernent principalement les structures porteuses telles que les planchers, les verrières et vérandas mais aussi d'autres productions de métallerie et de menuiserie métallique, notamment les portails, garde-corps, fenêtres, mobiliers

LEGIARTI000050742546

Port-Marly, Saint-Cyr-l'Ecole, Saint-Germain-de-la-Grange, Saint-Germain-en-Laye, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Sartrouville, Tessancourt-sur-Aubette, Trappes, Triel-sur-Seine, Vaux-sur-Seine, Vélizy-Villacoublay, Verneuil-sur-Seine, Vernouillet, La Verrière

Article ANNEXE

Rocquencourt. 78545 Saint-Cyr-l'Ecole. 78561 Saint-Lambert. 78575 Saint-Rémy-lès-Chevreuse. 78576 Saint-Rémy-l'Honoré. 78586 Sartrouville. 78620 Toussus-le-Noble. 78621 Trappes. 78640 Vélizy-Villacoublay. 78644 La Verrière

Article Annexe II

ARMOR MECANIQUE - 5, rue de l'Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : depuis 1995 jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000021330281

217 Brunoy 91114 0,720 % 314 Bures-sur-Yvette 91122 1,313 % 205 Chalou-Moulineux 91131 36,524 % 248 Corbeil-Essonnes 91174 0,397 % 272 Evry 91228 0,567 % 485 Grigny 91286 1,535 % 678 Lardy 91330 3,907 % 374 Massy 91377 0,453 % 302 Verrières-le-Buisson

Article ANNEXE

78551 Saint-Germain-en-Laye. 78575 Saint-Rémy-lès-Chevreuse. 78620 Toussus-le-Noble. 78621 Trappes. 78624 Triel-sur-Seine. 78640 Vélizy-Villacoublay. 78642 Verneuil-sur-Seine. 78643 Vernouillet. 78644 La Verrière

Article 2-3

sud de l'allée de Maintenon à son intersection avec l'allée des Paons, selon la cartographie figurant en annexe n° 11 ; 2° Pour les épreuves et entraînements organisés dans le département de l'Essonne (91) : a) Sur le territoire de la commune de Verrières-le-Buisson

Article Annexe IV

(R exprimé en m².K/W) Plancher de combles perdus (R exprimé en m².K/W) Plancher Bas (R exprimé en m².K/W) Plancher Bas donnant sur l'extérieur ou sur un local non chauffé (R exprimé en m².K/W) Menuiseries (U exprimé en W/m².K) Verrière

Article ANNEXE I

Celle-ci peut être verticale (fenêtre, vitrine, baie …) ou horizontale (verrière, skydomes, vasistas …). II. 3.

LEGIARTI000026498432

Pilotage d'installation de production verrière. Ajustement et montage de fabrication. Chaudronnerie, tôlerie. Conduite d'équipement d'usinage. Conduite d'équipement de déformation des métaux.

Article ANNEXE

08459) ; Tremblois-lès-Rocroi (08460) ; Vandy (08461) ; Vaux-Champagne (08462) ; Vaux-en-Dieulet (08463) ; Vaux-lès-Mouron (08464) ; Vaux-lès-Mouzon (08466) ; Vaux-lès-Rubigny (08465) ; Vaux-Villaine (08468) ; Vendresse (08469) ; Verpel (08470) ; Verrières

Article Annexe Ib

- Situer chronologiquement les productions verrières représentatives d'un style ou d'une époque pour les domaines cités ; - Connaître les principales caractéristiques des différents styles.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Mantes-la-Jolie, Mantes-la-Ville 9e circonscription Cantons de : Aubergenville, Bonnières-sur-Seine, Guerville, Houdan Communes de : Les Mureaux, Chapet 10e circonscription Cantons de : Maurepas (moins les communes d'Elancourt et de La Verrière