Codes de loi français

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904 résultats pour « identification »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000033960710

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1. - IDENTIFICATION DE L'ÉLEVAGE NOM (Raison Sociale et nom commercial) : 2. - IDENTIFICATION DU PRÉLEVÈMENT Identification de l'animal prélevé : 3. - IDENTIFICATION DU VÉTÉRINAIRE - NOM : J'atteste sur l'honneur que l'animal

Article 3

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Les informations à caractère personnel traitées sont les suivantes : ― identification du destinataire des marchandises à l'importation et à l'exportation ; ― identification de l'expéditeur des marchandises à l'exportation et à l'importation ; ― identification

LEGIARTI000032977227

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. - Identification des débiteurs : II. - Données relatives aux règlements A. - Identification de l'émetteur de virement :

Article Annexe 1

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cinq dernières années : DESCRIPTION RÉMUNÉRATION 3° Les activités de consultant exercées à la date de la candidature et au cours des cinq dernières années : IDENTIFICATION

Article 10

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1° Chaque pièce anatomique d'origine humaine doit faire l'objet d'une identification garantissant l'anonymat qui, lors de la remise au prestataire, sera reportée sur le bordereau de suivi " Elimination des pièces anatomiques d'origine humaine " (CERFA

Article 21.113

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. - Une demande de STC inclut les descriptions et identifications exigées au point 21.93.

Article 6

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Identification

Article Annexe 2-1

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IDENTIFICATION

Article Annexe II

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IDENTIFICATION DU PRODUCTEUR Adresse du site sur lequel a été réalisée l'opération de valorisation des textiles usagés en chiffons d'essuyage coupés visé par la présente attestation.

Article Annexe III-10 (art. A322-13)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 04

Code du sport

EXEMPLE DE PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS Identification de l'établissement Nom de l'établissement : I. - Installation de l'équipement et matériel Plan d'ensemble comprenant : Identification du matériel de secours disponible

LEGIARTI000038327024

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Identification du candidat

Article ANNEXE I, 14

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Identification des produits

Article 21.182

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Identification de l'aéronef

Article Annexe II

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Identification du candidat :