Boileau - et les observations de Me Guillaud, substituant Me Navy, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Boileau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. D A, ressortissant tunisien né le 16 octobre 1988, déclare être entré en France le 6 octobre 2017.

Boileau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Boileau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

prélèvements sociaux et de taxe sur les plus-values immobilières qu'il a acquittées au titre de l'année 2017 à raison de la plus-value réalisée lors de la vente d'un bien immobilier situé à Saint-Jean-de-Boiseau

Par un mémoire enregistré le 25 octobre 2022, la société SARL Boudeau-Vieceli et la société SA Axa France Iard, agissant en sa qualité d'assureur de la société SARL Boudeau-Vieceli, représentées par Me

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 août 2021, le centre hospitalier du Sud Seine-et-Marne, représenté par Me Boileau, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge

Avocat, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre avant-dire droit à la commune de Lyon de lui communiquer les rapports de la direction de la petite enfance relatifs à la situation de la crèche municipale Boileau

A B, représenté par Me Bouleau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juin 2022 par laquelle la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne lui a refusé le bénéfice de l'aide médicale

E H, Lot N°0007, domicilié 6 rue Boileau - Bat B N°22, à Nimes (30000), à Mme M N, Lot N° 0009, domiciliée 345 impasse Marie-Antoinette, à Aubagne (13400), à M. et Mme K, B A° 0011, domiciliés 4 lotissement

Mme A, qui réside à Nanterre, a déposé plainte, le 4 juillet 2023, pour destruction de son véhicule particulier, stationné le 28 juin 2023 sur la rue de Boileau, à l'angle du boulevard National, à Nanterre

A, représenté par Me Bouleau-Lion, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 août 2024 par laquelle le préfet de l'Aisne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

CHIRI à lui verser la somme totale de 1 640 euros au titre de la garantie décennale ; 3°) de condamner les sociétés BET Maurice Turra, Enerscop Ingenierie, Artemis Ingenierie, l'agence Calori-Azimi-Botineau

du 24 octobre 2019 par laquelle la métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé la modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU) de Lambesc, en tant qu'elle ouvre à l'urbanisation le quartier de Boimeau

Boileau, magistrat désigné, - les observations de Me Barbry, représentant M.

Boileau, magistrat désigné ; - les observations de Me Lescène représentant M.

Boileau, magistrat désigné ; - les observations de Me Dannaud, représentant M.

Boileau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B..., ressortissant bangladais, né le 30 octobre 2004, déclare être entré en France, en 2020.

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Mme Gouget, - et les observations de Me Robillard, représentant la communauté de communes Cœur d’Ostrevent.

Boileau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D C, ressortissante guinéenne, a obtenu le bénéfice des conditions matérielles d'accueil le 6 janvier 2021.