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223 résultats pour « Irali »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2204394_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

B... a ressenti vers 11h30, une douleur importante au niveau de l’aine gauche avec une irradiation dans le dos.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1913310_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

aux radiations ionisantes et une lésion néoplasique étant de 15 à 20 ans ", l'expert concluant en outre à l'absence de " preuve tangible ou éventuelle d'une origine certaine de ce cancer avec une irradiation

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202591_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

externe ou interne ; - la contamination externe produite par les rejets de gaz ne peut atteindre 1 mSv et les résidus de plutonium dispersés par le cyclone de 1981 ne pouvaient provoquer aucune irradiation

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2222999_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

A a déclaré prendre des antalgiques régulièrement et ressentir des cervicalgies chroniques avec des périodes de douleurs plus intenses, une raideur douloureuse, des irradiations cervico-brachiales droites

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2411792_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

médical du 14 août 2023 établi par le même spécialiste à l'attention du médecin rapporteur de l'OFII dans le cadre de l'instruction de la demande de titre de séjour du requérant, que l'hypothèse d'une irradiation

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206938_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Il a également déclaré " je ne veux pas retourner en Albanie, je suis en danger, je veux rester ici, si mon frère obtient la nationalité anglaise, j'irai en Angleterre avec un visa de regroupement familial

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303958_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Toutefois, si elle produit de nombreux comptes-rendus médicaux, ces certificats, lesquels indiquent notamment qu'elle consulte " pour des douleurs abdominales, prédominantes en flanc gauche avec irradiation

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201619_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

présentent pas de lien avec le retard de diagnostic imputable au CHRU de Tours, qui n'a pas eu de conséquences sur le plan médical et sur le traitement de cette affection, dès lors qu'un traitement par irradiation

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2128399_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Le 21 février 2018, après avoir ressenti des douleurs thoraciques oppressantes avec une irradiation du membre supérieur gauche, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400271_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

ailleurs, Mme C... produit son arrêt de travail initial du 4 au 19 février 2003 en raison d’un traumatisme lombaire avec contracture musculaire bilatérale, sans « point exquis » vertébral ni douleurs d’irradiation

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2401261_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

E de ne pas se conformer à son obligation de quitter le territoire résulte de ses propos " si j'étais assigné à résidence j'irais tous les jours, mais je ne veux pas rentrer au Nigéria ", tels qu'ils ont

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500675_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

localiser un site avec une faible activité agricole, un intérêt paysager réduit, présentant un enjeu environnemental évalué comme faible et disposant d’une topographie adaptée au projet et d’une bonne irradiation

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300991_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

8 avril 2014 sur son lieu de travail, ayant chuté d’un escalier entraînant une fracture du bras droit et des douleurs aux rachis lombaire et sacré, rachis cervical, omoplate et épaule droite avec irradiation

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101540_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ce traumatisme a entrainé des douleurs lombaires avec irradiation du membre inférieur gauche.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004368_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

C ayant ensuite repris ses fonctions à mi-temps thérapeutique, il a été victime, le 21 mars 2019 d'une chute dans les escaliers du hall maternité de l'hôpital, lui occasionnant une lombalgie avec irradiation

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1805398_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

A a subi l'irradiation, l'intéressé ayant pu reprendre immédiatement son travail jusqu'au 16 août 2007 ; - l'hospitalisation de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201445_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

du lycée, amenant cette dernière à lui déclarer à l'occasion de son entretien du 18 juin 2020 de préparation de son retour après son congé de longue maladie : " Mme A, je vais être cash avec vous et n'irai

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500647_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

localiser un site avec une faible activité agricole, un intérêt paysager réduit, présentant un enjeu environnemental évalué comme faible et disposant d’une topographie adaptée au projet et d’une bonne irradiation

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2302763_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Sur les préjudices allégués et le lien avec les faits générateurs : Les experts ont retenu l’existence d’un dommage plurifactoriel composé, d’une part, de douleurs résiduelles cervicales avec irradiations

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200689_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

administrativement non recevable ", soit par une " douleur d'autre origine à cette épaule droite ", dès lors qu'il existe selon lui " une pathologie actuelle du membre supérieur droit toujours présente (irradiation

Source officielle

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