CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2204394_20260203
3 février 2026
B... a ressenti vers 11h30, une douleur importante au niveau de l’aine gauche avec une irradiation dans le dos.
3ème Chambre
DTA_1913310_20220802
2 août 2022
aux radiations ionisantes et une lésion néoplasique étant de 15 à 20 ans ", l'expert concluant en outre à l'absence de " preuve tangible ou éventuelle d'une origine certaine de ce cancer avec une irradiation
1ère chambre
DTA_2202591_20260115
15 janvier 2026
externe ou interne ; - la contamination externe produite par les rejets de gaz ne peut atteindre 1 mSv et les résidus de plutonium dispersés par le cyclone de 1981 ne pouvaient provoquer aucune irradiation
5e Section - 4e Chambre
DTA_2222999_20250124
24 janvier 2025
A a déclaré prendre des antalgiques régulièrement et ressentir des cervicalgies chroniques avec des périodes de douleurs plus intenses, une raideur douloureuse, des irradiations cervico-brachiales droites
DTA_2411792_20250507
7 mai 2025
médical du 14 août 2023 établi par le même spécialiste à l'attention du médecin rapporteur de l'OFII dans le cadre de l'instruction de la demande de titre de séjour du requérant, que l'hypothèse d'une irradiation
Reconduite à la frontière
DTA_2206938_20221123
23 novembre 2022
Il a également déclaré " je ne veux pas retourner en Albanie, je suis en danger, je veux rester ici, si mon frère obtient la nationalité anglaise, j'irai en Angleterre avec un visa de regroupement familial
4ème Chambre
DTA_2303958_20231201
1 décembre 2023
Toutefois, si elle produit de nombreux comptes-rendus médicaux, ces certificats, lesquels indiquent notamment qu'elle consulte " pour des douleurs abdominales, prédominantes en flanc gauche avec irradiation
4ème chambre
DTA_2201619_20250306
6 mars 2025
présentent pas de lien avec le retard de diagnostic imputable au CHRU de Tours, qui n'a pas eu de conséquences sur le plan médical et sur le traitement de cette affection, dès lors qu'un traitement par irradiation
6e Section - 3e Chambre
DTA_2128399_20221208
8 décembre 2022
Le 21 février 2018, après avoir ressenti des douleurs thoraciques oppressantes avec une irradiation du membre supérieur gauche, M.
1ère Chambre
DTA_2400271_20260212
12 février 2026
ailleurs, Mme C... produit son arrêt de travail initial du 4 au 19 février 2003 en raison d’un traumatisme lombaire avec contracture musculaire bilatérale, sans « point exquis » vertébral ni douleurs d’irradiation
CH 2 JU
DTA_2401261_20250225
25 février 2025
E de ne pas se conformer à son obligation de quitter le territoire résulte de ses propos " si j'étais assigné à résidence j'irais tous les jours, mais je ne veux pas rentrer au Nigéria ", tels qu'ils ont
2ème chambre
DTA_2500675_20251204
4 décembre 2025
localiser un site avec une faible activité agricole, un intérêt paysager réduit, présentant un enjeu environnemental évalué comme faible et disposant d’une topographie adaptée au projet et d’une bonne irradiation
DTA_2300991_20260306
6 mars 2026
8 avril 2014 sur son lieu de travail, ayant chuté d’un escalier entraînant une fracture du bras droit et des douleurs aux rachis lombaire et sacré, rachis cervical, omoplate et épaule droite avec irradiation
DTA_2101540_20231019
19 octobre 2023
Ce traumatisme a entrainé des douleurs lombaires avec irradiation du membre inférieur gauche.
DTA_2004368_20250109
9 janvier 2025
C ayant ensuite repris ses fonctions à mi-temps thérapeutique, il a été victime, le 21 mars 2019 d'une chute dans les escaliers du hall maternité de l'hôpital, lui occasionnant une lombalgie avec irradiation
6ème Chambre
DTA_1805398_20220715
15 juillet 2022
A a subi l'irradiation, l'intéressé ayant pu reprendre immédiatement son travail jusqu'au 16 août 2007 ; - l'hospitalisation de M.
2ème Chambre
DTA_2201445_20240515
15 mai 2024
du lycée, amenant cette dernière à lui déclarer à l'occasion de son entretien du 18 juin 2020 de préparation de son retour après son congé de longue maladie : " Mme A, je vais être cash avec vous et n'irai
DTA_2500647_20251204
3 ème Chambre
DTA_2302763_20260305
5 mars 2026
Sur les préjudices allégués et le lien avec les faits générateurs : Les experts ont retenu l’existence d’un dommage plurifactoriel composé, d’une part, de douleurs résiduelles cervicales avec irradiations
DTA_2200689_20240412
12 avril 2024
administrativement non recevable ", soit par une " douleur d'autre origine à cette épaule droite ", dès lors qu'il existe selon lui " une pathologie actuelle du membre supérieur droit toujours présente (irradiation
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