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213 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2100790_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

de grande instance de Marseille du 17 février 2017 pour des faits d'acquisition, transport, détention, acquisition et offre ou cession de stupéfiants, à la suite de la saisie, le 7 juin 2015, de 86 kilos

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201780_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

plus souvent conditionnés dans des sacs plastiques sous vide, lesquels contiennent du liquide (sang, lymphe, eau) qui représente en moyenne de 5 à 8 % du poids total du sac, pour les produits vendus au kilo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2502514_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

le 5 septembre 2024, place Rallier du Baty à Rennes, un individu est décédé suite à une agression à l'arme blanche par cinq individus, que le 25 septembre 2024, rue du Docteur B A, étaient saisis 2 kilos

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002621_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

A de porter des charges de plus de quinze kilos, de conduire des véhicules secouant le râchis et d'effectuer des tâches de manœuvre de bâtiment.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205756_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

vérification de comptabilité, le service a découvert une facture d'un montant de 11 250 euros émise le 18 décembre 2017 par Denise C, mère du gérant, et correspondant, selon ses mentions, à l'achat de 15 kilos

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2501883_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

lieu, par un arrêté n° 36-2025-09-11-00006 du préfet de l'Indre du 11 septembre 2025, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial n° 36-2025-159 du 15 septembre 2025, Mme Noura Kihal-Flegeau

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2501884_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

lieu, par un arrêté n° 36-2025-09-11-00006 du préfet de l'Indre du 11 septembre 2025, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial n° 36-2025-159 du 15 septembre 2025, Mme Noura Kihal-Flegeau

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502295_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

E soutient avoir fui son pays d'origine, la République du Mali, en raison de craintes pour sa vie dès lors que, alors qu'il était dans l'armée à Kidal lors d'une attaque terroriste, il a été capturé puis

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302805_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Il résulte de l’instruction que Mme A... a la possibilité d’effectuer des activités de jardinage dans la limite du port de charges n’excédant pas 5 kilos et sans accroupissement.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007484_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Par ailleurs, tant les écritures du préfet du Pas-de-Calais, que la lettre adressée par la mairie de Calais à ce dernier, font état de centaines de kilos de déchets abandonnés quotidiennement sur les voies

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203365_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

centre hospitalier de Bourges par le chef de service de pédopsychiatrie de Châteauroux, le 2 mai 2014, pour un « état dépressif majeur sévère avec syndrome somatique marqué (anorexie, amaigrissement de 8 kilos

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2121159_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

qu'elles n'entendent " pas remettre en cause le principe des réfactions opérées : le contrat ne prévoit le paiement d'un prix qu'en fonction des plis distribués (en réalité, en fonction du nombre de kilos

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2502893_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

A... a été interpellé puis placé en garde à vue, le 5 septembre 2025, à la suite d’un accident de la circulation, ayant conduit à la saisie dans le véhicule qu’il conduisait de plus de 36 kilos de tabacs

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2215373_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

avoir reconstitué le nombre de plats, accompagnements, desserts et menus comportant du riz et déterminé un grammage de riz par produit, l'administration a calculé une quantité vendue théorique de riz en kilos

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201779_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

plus souvent conditionnés dans des sacs plastiques sous vide, lesquels contiennent du liquide (sang, lymphe, eau) qui représente en moyenne de 5 à 8 % du poids total du sac, pour les produits vendus au kilo

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2207553_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

cela ressort des pièces du dossier, et notamment de l'avis favorable émis, le 21 mars 2022, par la chambre d'agriculture d'Alsace, la forte valeur ajoutée du safran, et en particulier son prix moyen au kilo

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101168_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La requérante indique que dans les suites de l'agression dont elle a été victime, elle s'est vu prescrire un traitement médicamenteux qui a entrainé une prise de poids de près de vingt kilos, laquelle

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202010_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

restriction, mais également le 1er septembre 2020, prononçant également un avis favorable à la reprise professionnelle à mi-temps thérapeutique avec des restrictions quant au port de charges supérieur à 5 kilos

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100667_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Or, aucun remboursement ne pouvait être sollicité par la société LPL à raison de ces 147 kilos de fruits dès lors qu'aucuns frais n'avaient été engagés pour leur acquisition.

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2303519_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

mère l'a violentée, qu'elle a ainsi subi des abandons récurrents et des violences, qu'elle s'était installée dans l'Yonne avec son compagnon qui l'a isolée et violentée, qu'elle ne faisait plus que 45 kilos

Source officielle

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KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

20/03/2016

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Créations

KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

05/07/2015

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