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2 427 résultats pour « Jauffrès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2106826_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

dégradés, ainsi que cela ressort du " RESCOM " du 26 janvier 2019 et de la cartographie de l'implantation de mobilier urbain produite par la société requérante, en particulier dans les quartiers Jean Jaurès

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106951_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

sociologie à l'université Paul Valéry Montpellier 3, pour l'année universitaire 2019-2020 en première année de licence de gestion appliquée et sciences humaines et sociales à l'université Toulouse-Jean Jaurès

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106030_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106133_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206123_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

l'enseignement supérieur et de la recherche le 16 janvier 2023, les poursuites disciplinaires ont été renvoyées devant la section disciplinaire du conseil académique de l'université de Toulouse Jean Jaurès

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204943_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

immeubles collectifs de style traditionnel ou moderne et des maisons individuelles, sans harmonie architecturale particulière, et n’entre pas dans le champ de visibilité ni de la mairie, ni de l’école Jean Jaurès

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203906_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2024.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2011883_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

B est hébergé au centre HUDA Aurore Jean Jaurès à Boulogne-Billancourt et qu'à l'exception de la période allant du 1er septembre à décembre 2020 il a perçu l'allocation pour demandeur d'asile jusqu'à la

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000297_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Trimouille, première conseillère.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102400_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Trimouille, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104436_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104461_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2001336_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

canine pour l'amélioration des races de chiens en France, fondée en 1882 et reconnue comme établissement d'utilité publique par décret du 28 avril 1914, dont le siège social est établi 155, avenue Jean Jaurès

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2101894_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

L'hirondel ; - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique ; - et les observations de Me Maisonneuve représentant la commune de Malbo et les sections de Malbo-Polverelles et de Malbo-Polverelles-Roupon-Le

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2101896_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

L'hirondel ; - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique ; - les observations de Me Maisonneuve représentant la commune de Malbo. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

4ème Chambre

DTA_2103682_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023.

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TA

4ème Chambre

DTA_2104856_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2323541_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

préfet de police s'est fondé, d'une part, sur les nuisances récurrentes occasionnées dans le secteur géographique du boulevard de la Villette à Paris, incluant les abords de Stalingrad et du métro Jaurès

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TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2323554_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

préfet de police s'est fondé, d'une part, sur les nuisances récurrentes occasionnées dans le secteur géographique du boulevard de la Villette à Paris, incluant les abords de Stalingrad et du métro Jaurès

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2309311_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Riou, président, - Mme Bergerat, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. La rapporteure, Signé S.

Source officielle

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