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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2106826_20240314
14 mars 2024
dégradés, ainsi que cela ressort du " RESCOM " du 26 janvier 2019 et de la cartographie de l'implantation de mobilier urbain produite par la société requérante, en particulier dans les quartiers Jean Jaurès
5ème Chambre
DTA_2106951_20230307
7 mars 2023
sociologie à l'université Paul Valéry Montpellier 3, pour l'année universitaire 2019-2020 en première année de licence de gestion appliquée et sciences humaines et sociales à l'université Toulouse-Jean Jaurès
DTA_2106030_20240328
28 mars 2024
Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024. La rapporteure, Signé C.
DTA_2106133_20231123
23 novembre 2023
Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. La rapporteure, Signé C.
3ème chambre
DTA_2206123_20250221
21 février 2025
l'enseignement supérieur et de la recherche le 16 janvier 2023, les poursuites disciplinaires ont été renvoyées devant la section disciplinaire du conseil académique de l'université de Toulouse Jean Jaurès
6ème Chambre
DTA_2204943_20251010
10 octobre 2025
immeubles collectifs de style traditionnel ou moderne et des maisons individuelles, sans harmonie architecturale particulière, et n’entre pas dans le champ de visibilité ni de la mairie, ni de l’école Jean Jaurès
DTA_2203906_20240307
7 mars 2024
Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2024.
8ème Chambre
DTA_2011883_20220804
4 août 2022
B est hébergé au centre HUDA Aurore Jean Jaurès à Boulogne-Billancourt et qu'à l'exception de la période allant du 1er septembre à décembre 2020 il a perçu l'allocation pour demandeur d'asile jusqu'à la
Chambre 2
DTA_2000297_20220922
22 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Trimouille, première conseillère.
DTA_2102400_20220922
DTA_2104436_20240208
8 février 2024
Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024. La rapporteure, Signé C.
DTA_2104461_20240208
4 ème Chambre
DTA_2001336_20220920
20 septembre 2022
canine pour l'amélioration des races de chiens en France, fondée en 1882 et reconnue comme établissement d'utilité publique par décret du 28 avril 1914, dont le siège social est établi 155, avenue Jean Jaurès
Chambre 3
DTA_2101894_20250505
5 mai 2025
L'hirondel ; - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique ; - et les observations de Me Maisonneuve représentant la commune de Malbo et les sections de Malbo-Polverelles et de Malbo-Polverelles-Roupon-Le
DTA_2101896_20250505
L'hirondel ; - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique ; - les observations de Me Maisonneuve représentant la commune de Malbo. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2103682_20231123
Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023.
DTA_2104856_20240307
Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2024. La rapporteure, Signé C.
3e Section - 2e Chambre
DTA_2323541_20250505
préfet de police s'est fondé, d'une part, sur les nuisances récurrentes occasionnées dans le secteur géographique du boulevard de la Villette à Paris, incluant les abords de Stalingrad et du métro Jaurès
DTA_2323554_20250505
DTA_2309311_20250227
27 février 2025
Riou, président, - Mme Bergerat, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. La rapporteure, Signé S.
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