A a été ajourné en première année de master " Transitions environnementale dans les territoires " de l'université Toulouse Jean Jaurès lors de l'année universitaire 2020-2021, qu'il a de nouveau été ajournée

Il a validé le premier semestre de sa première année de licence mathématiques / informatique à l'université de Jean Jaurès à Toulouse pendant l'année universitaire 2019-2020 et a été ajourné aux épreuves

Enfin, il se contente d'imposer à l'intéressé de se présenter tous les jours, entre 8 heures et 9 heures du matin, au commissariat de police situé 36 avenue Jean Jaurès à Charleville-Mézières, à environ

En effet, Mme B était inscrite, au titre de l'année universitaire 2017-2018 en première année de licence lettres et anglais, à l'université Toulouse Jean Jaurès et au titre de l'année universitaire 2018

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 mai 2024, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Laffargue et Jaffré, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M

universitaire 2020-2021 en première année de licence « Arts Plastiques » à l’université de Lorraine puis en licence « Lettres et Arts » pour l’année universitaire 2021-2022 à l’université Toulouse Jean Jaurès

ORDONNE : Article 1er : Le docteur A E, domicilié 1 rue Jean Jaurès - Bonlieu à Annecy, est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de

admission en première année de Master « Transitions numériques » de l’université Paris 8 et de Master « Ingénierie des systèmes et management – Administration générale » de l’université Toulouse 2 Jean-Jaurès

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026.

Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 décembre 2025. Le rapporteur, A.

Il ressort des pièces du dossier que la requérante s'était inscrite l'année universitaire précédente en première année de licence en langues étrangères appliquées à l'université Toulouse - Jean Jaurès,

Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2025. Le rapporteur, M. Marias Le président, M.

qui exerce une activité de location de courte durée de voitures et véhicules automobiles légers en tant que franchisée sous l'enseigne " Europcar " et qui possède une agence située au 54, avenue Jean Jaurès

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Jaur, première conseillère, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

permis de démolir en vue de la démolition des bâtiments existants et la construction de 68 logements sur des parcelles cadastrées section AV n°514 à 517 situées 48-50 avenue Paul Doumer et 8 rue Jean Jaurès

Le rapport de Mme Jaur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour exercer les fonctions de rapporteure publique sur le fondement des dispositions de l'article R. 222-24 du code de justice administrative

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2026. Le président rapporteur, J-P.

Mme Jaffré, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le président rapporteur, J-P.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le président-rapporteur J-P.