CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 565 résultats pour « Filiol »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2403716_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Ce même article crée également un groupe de huit IFSE dites " complémentaires " pouvant être versées dans des cas spécifiquement identifiés : l'IFSE " différentielle ", l'IFSE " convergence filière ",

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301983_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

infirmière et de la filière de rééducation, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure podologue, d'orthophoniste, d'orthoptiste, d'ergothérapeute, d'audioprothésiste, de psychomotricien, de sage-femme,

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1906696_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

est, en matière de développement économique, de renforcer l'économie métropolitaine de proximité, notamment en soutenant une agriculture durable de proximité et en favorisant le développement des filières

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2600154_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2026, la société civile immobilière Akkus, représentée par Me Fillieux, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2408922_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Depuis cette réforme, la procédure d’autorisation prévue aux articles L. 6122-1 et suivants du code de la santé publique porte sur l’ensemble des soins critiques regroupant toute la filière (réanimation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2601038_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

du 10 décembre 2025 portant autorisation environnementale (AE) en application de l’article L. 181-1 du code de l’environnement concernant la création d’une zone d’activités économiques (ZAE) pour la filière

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300816_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Aux termes de l'article 1er de ce décret : " Une indemnité d'exercice est attribuée aux fonctionnaires des filières administrative, technique et sociale qui participent aux missions des préfectures dans

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101558_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

L'ARS de Normandie a alors confié une mission d'expertise au Professeur C en avril 2019 en vue de l'éclairer notamment sur l'organisation coordonnée des filières en cancérologie et parcours de soins sur

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1902903_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Dans ce contexte, il ressort des explications fournies par la ministre des armées, non contestées par le requérant, que l'armée de terre est tenue de préserver sa ressource en officiers de la filière "

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2401554_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

A a participé à l'organisation d'une filière d'acheminement de combattants vers la zone afghano-pakistanaise à compter de 2010, filière au sein de laquelle il faisait figure d'autorité morale recevant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300818_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Aux termes de l'article 1er de ce décret : " Une indemnité d'exercice est attribuée aux fonctionnaires des filières administrative, technique et sociale qui participent aux missions des préfectures dans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2517807_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Il verse également à l’instance le contrat type de reprise de la filière papier-carton 2024-2029 précisant les conditions de reprise et de recyclage des cartons par les repreneurs.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2508256_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

une part, que le projet architectural du dossier de permis de construire ne donne aucune indication sur le traitement des parties non bâties et d’autre part, que le bureau d’étude qui a préconisé la filière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510525_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

social et médico-social a été recrutée par le centre hospitalier de Valence à compter du 1er septembre 2023 en qualité de directrice adjointe chargée de la politique médico-sociale et de l’animation de filière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2506151_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivité, impactant ses facultés d'apprentissage, et les difficultés rencontrées en classe de 4ème démontrent son incapacité à répondre aux exigences de la filière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2601813_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

vérifier l’erreur matérielle relative à la mention « défaillant », ni prendre en compte la validation antérieure de blocs de compétences, la réussite récente avec une moyenne de 12 sur 20 dans sa nouvelle filière

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2518304_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

échec ; - dans l’impossibilité de savoir si le requérant avait déjà présenté une précédente demande d’asile, l’examen de sa situation personnelle a soulevé des soupçons de fraude, dans le cadre d’une filière

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2503617_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

C justifie avoir, dans le cadre de cette prise en charge, entamé une scolarité en lycée, dans la filière professionnelle " maintenance des systèmes électroniques " et, au titre de ses années de première

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2504344_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Elle soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors que les décisions en litige portent atteinte à des intérêts de santé publique liés à l'impact non maîtrisé sur l'ensemble de la filière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2500344_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

entre la Polynésie française et l'Etat, portant sur les agents non titulaires : " Le ministre de l'éducation de la Polynésie française peut demander le recrutement d'agents non titulaires dans les filières

Source officielle

Page 104 sur 229

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC82 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MEUBLES FILIOL

SIREN 503566523GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DAVID FILIOL

SIREN 831892518GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

19/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FILIOL

SIREN 840367411GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

02/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES FILIOLES

SIREN 887839306GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

18/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MEUBLES FILIOL

SIREN 503566523GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

15/07/2025

Voir →