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Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2301990_20251009

Administratif

9 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lebel, - les conclusions de M.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2302044_20250620

Administratif

20 juin 2025

Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2401712_20260319

Administratif

19 mars 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2302207_20250620

Administratif

20 juin 2025

Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2302223_20250717

Administratif

17 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 26 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2302239_20260129

Administratif

29 janvier 2026

Guiserix, président, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2026. La rapporteure, Signé I.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300778_20250213

Administratif

13 février 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2502362_20251226

Administratif

26 décembre 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501172_20250725

Administratif

25 juillet 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Lebel, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400558_20260319

Administratif

19 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lebel, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400619_20251024

Administratif

24 octobre 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400761_20251127

Administratif

27 novembre 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400772_20260416

Administratif

16 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lebel, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400295_20251009

Administratif

9 octobre 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2401269_20260129

Administratif

29 janvier 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2401359_20260226

Administratif

26 février 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2401405_20260226

Administratif

26 février 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle

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