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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2204165_20221104
4 novembre 2022
O R D O N N E Article 1er : Il est désigné un collège d'experts composé de : - M. le Professeur J G, médecin spécialisé en gynécologie-obstétrique, exerçant à l'hôpital Trousseau (APHP Sorbonne), 26
1ère Chambre
DTA_2100470_20221006
6 octobre 2022
En effet, s'il est vrai que, pendant ce séjour, C a consulté le centre de traitement des brûlures de l'hôpital Trousseau, qui a poursuivi les pansements jusqu'à la cicatrisation complète de la plaie, il
1re Section - 1re Chambre
DTA_2434294_20250506
6 mai 2025
En outre, il ressort du compte rendu d'hospitalisation pédiatrique à l'hôpital Armand-Trousseau du 17 mai 2024 que le requérant a une troisième enfant mineure résidant en Côte d'Ivoire, âgée de 3 ans
6ème chambre
DTA_1908142_20240125
25 janvier 2024
29 octobre, 2 novembre 2018, les 3 et 5 janvier, 15 février, 14 mars, 28 juin 2019, les 4 mars, 22 septembre, 4 novembre 2020 et 12 janvier 2022 à l'hôpital Necker, le 29 septembre 2021 à l'hôpital Trousseau
8e Section - MESD
DTA_2309495_20230524
24 mai 2023
déchirure péri méatique " ainsi qu'un certificat médical en date du 17 avril 2023 rédigé par le professeur C E exerçant au sein du service de chirurgie orthopédique et réparatrice de l'enfant de l'hôpital Trousseau
5ème chambre
DTA_2106110_20230620
20 juin 2023
d'un faisceau d'indices, au nombre desquels figurent le fait que dans le cadre de son droit à communication exercé auprès de la société CM-CIC bail, de la société européenne de location automobiles Trosset
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2508049_20251216
16 décembre 2025
multidisciplinaire adapté, n’existait dans ce pays ; au contraire, ses enfants bénéficient en France, et plus spécifiquement au centre de référence de l’hôpital des enfants de H..., qui constitue, avec l’hôpital Trousseau
DTA_2310496_20251002
2 octobre 2025
Elle a été transférée le 6 mai 2019 au service de réanimation pédiatrique de l’hôpital Trousseau afin de mettre en place un « ECMO », technique de réanimation avancée spécifiquement conçue pour les patients
8ème chambre
DTA_2201112_20250507
7 mai 2025
B soutient que son emploi correspond au grade de directeur d'établissement territorial d'enseignement artistique, il résulte de l'instruction qu'il donne des cours de piano et de trompette et qu'il assure
2ème Chambre
DTA_2102806_20230707
7 juillet 2023
À la suite d'une nouvelle consultation le 11 novembre 2018 pour détresse respiratoire, G a été admise en service de réanimation à Paris, à l'hôpital Trousseau, du 14 novembre au 12 décembre 2018 en service
DTA_2202996_20220920
20 septembre 2022
En troisème lieu, aux termes de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : "L'étranger, résidant habituellement en France, dont l'état de santé nécessite une
Reconduites à la frontière
DTA_2600916_20260331
31 mars 2026
En troisème lieu, aux termes de l’article 4 du règlement n° 604/2013 du 26 juin 2013 : « 1.
Tribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2200384_20220928
28 septembre 2022
mise en œuvre des tirants à la suite de leur pose ; - l'article 18.2.1 du CCTP relatif aux tirants d'ancrage prévoit une " Protection des têtes d'ancrage " devant impérativement comporter " un tube trompette
CHAMBRE 2
DTA_2202211_20260505
5 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Genty, - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, - et les observations de Me Trouillet, représentant de département
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