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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2600006_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 janvier 2026, le centre hospitalier de La-Charité-sur-Loire, représenté par Me Dandon : 1°) ne s’oppose pas à la mesure d’expertise sollicitée, sous toutes
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2603473_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
nature à établir l’existence, en l’état des connaissances scientifiques, d’un risque pouvant résulter, pour les usagers de la halte-garderie du 13 rue de la Convention, de l’école Montessori du 44 rue Danton
Source officielle3ème chambre
DTA_2303300_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
C et de Me Dandon substituant Me Geslain, représentant le centre hospitalier La Chartreuse. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203874_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
requête n°2203874 et des mémoires, enregistrés le 27 juillet 2022, le 10 mai 2023 et le 15 mai 2023, la société Rennaise de Restauration, dite S2R, représentée par le cabinet d'avocats SCP Boquet-Dagorn
Source officielle2ème chambre
DTA_2302220_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Thierry Bataillard, rapporteur public ; - les observations de Me Dandon, représentant la communauté de communes de Gevrey-Chambertin et Nuits-Saint-Georges.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300623_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Blacher, rapporteur public ; - les observations de Me Dandon, représentant le centre hospitalier d'Auxerre et la SHAM devenue Relyens. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2502747_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 1er août et le 7 août 2025, France Travail, représenté par Me Geslain et Me Dandon, demande au tribunal : - de rejeter la requête ; - de mettre à la charge
Source officielle3ème chambre
DTA_2002873_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Puglierini, rapporteur public ; - les observations de Me Dandon, représentant le centre hospitalier de Nevers. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202232_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
F, - les observations de Me Clemang représentant les consorts G, - et les observations de Me Da Rocha substituant Me Dandon représentant le centre hospitalier La Chartreuse.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200070_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
C, - et les observations de Me Brey, représentant Mme E, et de Me Dandon, du cabinet d'avocats Du Parc Monnet, représentant le centre hospitalier de la Chartreuse. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402905_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Hamza Cherief, - et les observations de Me Cordin, substituant Me Dandon, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCH 2 JU
DTA_2403636_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, magistrate désignée ; - et les observations de Me Dandon, représentant France Travail Bourgogne-Franche-Comté.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2414732_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Moinecourt, conseillère, - et les observations de Me Danton, substituant Me Akuesson, représentant M. A....
Source officielle3ème chambre
DTA_2101239_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Par trois mémoires en défense enregistrés les 8 avril, 12 et 29 juillet 2022, le centre hospitalier de Clamecy, représenté par Me Geslain et Me Dandon, conclut à ce que, d'une part, les sommes mises à
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2501596_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mai 2025, le CHU de Dijon, représenté par Me Dandon : 1°) ne s’oppose pas à la mesure d’expertise sollicitée, sous les protestations et réserves d’usage quant
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2600962_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
B... a lu son rapport et entendu les observations de Me Rothdiener, de l’AARPI Legasphère, pour Mme C..., et de Me Dandon, du cabinet d’avocats Du Parc Monnet, pour le département de la Côte-d'Or.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2500747_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2025, le CHU de Dijon, représenté par Me Dandon : 1°) ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée, sous toutes protestations et réserves quant
Source officielle3ème chambre
DTA_2303296_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
A et de Me Dandon substituant Me Geslain, représentant le centre hospitalier La Chartreuse. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303297_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Blacher, - et les observations de Me Caille substituant Me Barberousse, représentant Mme C et de Me Dandon substituant Me Geslain, représentant le centre hospitalier La Chartreuse.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303298_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
B, - et les observations de Me Caille substituant Me Barberousse, représentant Mme D et de Me Dandon substituant Me Geslain, représentant le centre hospitalier La Chartreuse.
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