CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

845 résultats pour « Lexel »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2401425_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401584_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501016_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel pour statuer sur les demandes de référé, sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501040_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel pour statuer sur les demandes de référé, sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501042_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel pour statuer sur les demandes de référé, sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501050_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel pour statuer sur les demandes de référé, sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501055_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2301767_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mai 2023, la société Axiom Holding L.L.C., représentée par le cabinet d'avocats Lexwell, demande au tribunal la décharge de l'impôt sur les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501868_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501901_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2502083_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2502390_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2502406_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2502415_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500797_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

jugée, en application du dernier alinéa de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, par une formation composée de trois juges des référés et a désigné Mme Topsi, conseillère, et Mme Lebel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301294_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Délibéré après l'audience du 24 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301497_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301744_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301775_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301842_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Délibéré après l'audience du 24 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle

Page 12 sur 43

← PrécédentSuivant →