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évidence le sous dimensionnement du dessableur du poste de Ribère ; le programme fonctionnel détaillé précisait que le réseau est soumis à des charriages importants de sable, et la multiplication des lingettes

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Chambre 1

DTA_2101604_20250328

Administratif

28 mars 2025

exploitait déjà ce fonds au terme d'un contrat de location gérance conclu du 1er juillet 2009 au 6 juin 2012, que l'activité de la société était exercée principalement dans les locaux de Chambon-sur-Lignon

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1ère chambre

DTA_2500534_20251127

Administratif

27 novembre 2025

Dans son mémoire en réponse, l’entreprise pétitionnaire a réhaussé l’enjeu de deux espèces, le chardonneret élégant et la linotte mélodieuse et a produit un tableau détaillé des impacts bruts et résiduels

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3ème Chambre

DTA_2301766_20231130

Administratif

30 novembre 2023

d'études B.E.T. intégrée dans le dossier de demande d'enregistrement a fait état de la présence de quatre espèces relevant d'un niveau d'enjeu moyen, soit le Lézard vivipare, le Bouvreuil pivoine, la Linotte

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5ème Chambre

DTA_2004380_20240625

Administratif

25 juin 2024

Elle sollicite ensuite le remboursement de frais correspondant à l'achat de protège-slips et lingettes, qui ne sont toutefois corroborés par aucune pièce justificative, notamment la production de factures

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6ème chambre

DTA_2202051_20241107

Administratif

7 novembre 2024

ailleurs, il ne résulte pas davantage de l'instruction que la facture du 13 décembre 2019 concernant l'achat de bandages et celle du 25 août 2019 portant sur l'achat de deux lots de huit paquets de lingettes

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8ème chambre

DTA_2202726_20250513

Administratif

13 mai 2025

Mme B exerce les fonctions de lingère, en qualité d'ouvrière principale de première classe, au sein du centre hospitalier Loire-Vendée-Océan.

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2ème chambre

DTA_2100203_20230210

Administratif

10 février 2023

eu lieu entre Mme A et les services administratifs concernant l'organisation de la crèche, notamment au sujet de difficultés liées à l'encadrement compte tenu de nombreuses absences, aux repas et au linge

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4ème chambre

DTA_2203550_20251211

Administratif

11 décembre 2025

Les parents E... ont dû également acquérir des lingettes à usage unique pour faciliter les changes pour un montant trimestriel justifié par facture de 23,39 euros.

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3ème Chambre

DTA_2106462_20240111

Administratif

11 janvier 2024

d'oiseaux identifiées sur les parcelles et leurs abords, cinq sont regardées comme étant d'intérêt patrimonial, en tant qu'espèces protégées ou rares : le bouvreuil pivoine, la fauvette pitchou, la linotte

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3ème chambre

DTA_2100730_20220712

Administratif

12 juillet 2022

d'assiette du projet, que la requérante n'établit au demeurant pas avoir vainement tenté de se procurer avant la clôture de l'instruction, recense certes la présence de 3 espèces protégées que sont la linotte

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5ème chambre

DTA_2310487_20251031

Administratif

31 octobre 2025

C... sollicite l’indemnisation des frais d’achats de couches et de lingettes hygiéniques qu’elle soutient avoir exposés à compter du mois de septembre 2020 jusqu’au mois de décembre 2023, en raison de

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1ère Chambre

DTA_2202174_20250520

Administratif

20 mai 2025

jour des surfaces de contact usuelles conformément au guide OPPBTP en vigueur ; poste fourniture de consommables : 50 euros HT par jour ouvré, pour la fourniture de solution hydroalcoolique, savon, lingettes

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1ère Chambre

DTA_2402062_20250520

Administratif

20 mai 2025

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5ème Chambre

DTA_2000503_20220707

Administratif

7 juillet 2022

Lézard des murailles, Couleuvre de Montpellier, Tarente de Maurétanie, Œdicnème criard, Petit gravelot, Coucou geai, Buse variable, Traquet motteux, Cochevis huppé, Bruant proyer, Faucon crécerelle, Linotte

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3ème Chambre

DTA_2305638_20251114

Administratif

14 novembre 2025

dans l’aire d’étude qu’elle retient, des mêmes espèces protégées ou patrimoniales que celles décrites par les études produites par les requérants, telles que le grand capricorne, l’alouette lulu, la linotte

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2ème chambre

DTA_2200789_20250715

Administratif

15 juillet 2025

Oiseaux, 6 espèces évaluées autres qu'en " préoccupation mineure " sur la liste rouge des oiseaux nicheurs de France métropolitaine de 2018, à savoir le Bouvreuil pivoine, le Chardonnet élégant, la Linotte

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5ème chambre

DTA_2000388_20250731

Administratif

31 juillet 2025

En premier lieu, concernant la période précédant la consolidation de son état de santé, si Mme F Q sollicite l'indemnisation de lingettes hygiéniques, de solutions nasales, de sticks à lèvres, de crèmes

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