CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_1900764_20230601
1 juin 2023
2015 un permis de construire pour la transformation d'un garage en habitation, portant création d'une surface de plancher de 97 m² sur un terrain situé lieu-dit le Collet d'Auron, à Saint-Etienne-de-Tinée
1ère Chambre
DTA_2103938_20231024
24 octobre 2023
2021, la SAS De Rigoy a déposé auprès de la commune de Blauvac une demande de permis de construire portant sur la construction d'un hangar agricole et d'un logement sur un terrain situé lieu-dit Les Tians
Reconduite à la frontière
DTA_2401402_20240313
13 mars 2024
C, est un ressortissant vietnamien né le 28 janvier 1991 à Hang Tinh (Vietnam).
DTA_2401403_20240313
A est un ressortissant vietnamien né le 16 février 1980 à Hang Tinh (Vietnam).
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2404392_20250127
27 janvier 2025
sera notifiée au centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, aux sociétés Carta Reichen Robert et Associés, Bel Air Architectures, Edeis Ingenierie, Etamine, GCC, Socotec Constructions, MTS, SMABTP, SMA, TIA
DTA_2400335_20250415
15 avril 2025
Adhérente à la confédération syndicale A Tia I Mua, Mme C a, en dernier lieu, été sans succès candidate aux fonctions de déléguée du personnel à l'élection du 24 novembre 2023.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2503839_20250612
12 juin 2025
B E représenté par Me Boulogne Yang-Ting, demande au juge des référés du tribunal de : 1°) prescrire une expertise médicale, au contradictoire de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP), de
2ème chambre
DTA_2302642_20250312
12 mars 2025
demande de permis de construire que " sur les limites de propriété Ouest et Nord la clôture en panneaux bois et poteaux béton sera démolie, et remplacée par une haie composée d'essences locales, Laurier-tin
DTA_2111179_20221227
27 décembre 2022
A, ressortissant vietnamien, né le 27 juillet 1983 à Ha Tinh (Vietnam),est entré en France le 8 février 2019 sous couvert d'un visa Schengen ; il s'est maintenu irrégulièrement sur le territoire à l'expiration
DTA_2401404_20240314
14 mars 2024
A est un ressortissant vietnamien né le 27 juillet 1973 à Hang Tinh (Vietnam).
DTA_2403088_20240418
18 avril 2024
2024 un contrat de travail à durée indéterminée et produit les contrats ainsi que des bulletins de salaire, il ressort du procès-verbal établi le 27 mars 2024 que son épouse et ses enfants vivent à Ha-Tinh
DTA_2404393_20251104
4 novembre 2025
de quercus monspessulanum, qui sont des arbres de moyenne tige, dont les hauteurs oscilleront entre 2 et 2,50 mètres, et d’arbustes d’essences diverses (pistacia lenticus, myrtus tarenrina, viburnum tinus
DTA_2500126_20251218
18 décembre 2025
Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Me Yang-Ting Ho, substituant Me Colignon, avocate de la société Roquigny. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2311657_20240404
4 avril 2024
cadre du programme de cartographie et de cadastre, un certificat de travail établi à Villejuif comme cuisinier du 5 mai au 24 octobre 2023 ensemble le reçu de solde de tout compte, une attestation des tinée
DTA_2100363_20231207
7 décembre 2023
Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Me Yohann Yang-Ting, mandataire liquidateur de la SCI Naomie et à la directrice du contrôle fiscal sud-est outre-mer.
DTA_2000023_20220708
8 juillet 2022
, rapporteur public ; - les observations de Me Glaziou pour la société Panther Properties et autres, celles de Me Destarac pour la collectivité d'outre-mer de Saint-Barthélemy et celles de Me Yang-Ting-Ho
3ème chambre
DTA_2101885_20231117
17 novembre 2023
En deuxième lieu, M. et Mme B reprochent au CHU de Reims d'avoir, en méconnaissance des recommandations de la HAS pour 2009, réalisé une TIV et une thrombolyse intra-artérielle (TIA).
DTA_2400777_20260129
29 janvier 2026
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2024, et deux mémoires complémentaires enregistrés les 10 avril et 10 juillet 2025, la société Eco restauration, représentée par Me Yang-Ting-Ho
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2305506_20240925
25 septembre 2024
en sa qualité de bénéficiaire du lot n°2 secteur ouest du " Marché d'exploitation des installations d'éclairage public de la Métropole Nice Côte d'Azur Secteurs Nice, Ouest, Est, Centre, Vésubie et Tinée
DTA_2200632_20250918
18 septembre 2025
lors que la décision contestée ne présente pas de caractère confirmatif, du fait de nouveaux éléments d’appréciation, à savoir un nouveau motif lié à l’ordre public, du fait de l’installation d’une « tiny-house
Page 12 sur 14