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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2601141_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
l’offre demandées dans le cadre de cette consultation ; elle a mentionné dans son dossier de candidature (page 30 sur 65 du mémoire technique) qu’elle sous-traitera une partie (en l’occurrence des analyses
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2201986_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
offres initiales ; s'agissant de la réunion de négociation du 1er septembre 2021, le compte-rendu d'audition de la société SODEREC signé par les personnes du CHRU, celui du groupement attributaire et l'analyse
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2304809_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
B ne peut utilement se prévaloir du résultat négatif de l'analyse de son prélèvement capillaire, qui ne relève pas des modalités de vérification prévues par les textes en vigueur.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2404951_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
complémentaire enregistré le 16 juin 2025, ainsi que des pièces produites le 2 décembre 2025, à la demande de la juridiction, la société d’exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Laboratoire d’analyses
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2412156_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
En ce qui concerne l'analyse de l'offre de la société requérante : 7.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2303554_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
, de l'essai ou du diagnostic initial et, le cas échéant, une autre analyse, un autre essai ou un autre diagnostic par un autre laboratoire officiel. » 7.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2602635_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
des candidatures, ou, à tout le moins, au stade de l’analyse des offres ; 2°) d’enjoindre à la commune de Jeumont de reprendre la procédure de passation en cause, au stade de l’analyse des candidatures
Source officielle3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2214265_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
B soutient qu'il n'est pas établi que le préfet se soit prononcé au vu des analyses ou examens attestant de l'usage de produits stupéfiants.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2408425_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
annuler la décision par laquelle le président de la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (COR) a refusé de lui communiquer les nom, prénom et qualité de la personne qui a rédigé le rapport d’analyse
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2203115_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
des offres et de lui communiquer les motifs précis pour lesquels elle aurait imposé à la commission des marchés de réviser son analyse des offres. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2304303_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
observations faites sur les registres papier (3) et dématérialisé (403), et reçues par courrier (1), ainsi qu'une présentation analytique de ces observations (les conclusions du rapport précisent que
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2506851_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
La SAS Solufroid demande l'annulation de la procédure d'attribution de ce lot et d'enjoindre à la commune de Saint-Maurice de Gourdans de reprendre la procédure en analysant son offre. 2.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102663_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Quant à l'analyse de la flore : 32.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2305093_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
des candidatures ainsi que les pièces de la candidature de la société SEFO ; l'unique page produite relative à l'analyse des candidatures ne suffit pas à démontrer que cette analyse a été correctement
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2503156_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
de licenciement, ce qui met en péril son objet social ; - sont propres à créer un doute sérieux quant à la légalité de la décision contestée les moyens tirés de ce que : les contrats en litige s'analysent
Source officielle2ème chambre
DTA_2501504_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
alors qu’il a déposé un titre de séjour sur le fondement des articles L. 421-1, L. 423-23 et L. 435-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, sa demande a été analysée
Source officielle8ème chambre
DTA_2411361_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Par un arrêté du 27 janvier 2023, le préfet du Nord, qui a analysé sa demande comme portant sur la délivrance d’un premier titre de séjour, l’a rejetée sur le fondement de l’article R. 432-10 du même code
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2402781_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
des offres puisque le nombre de compteurs renouvelés pour la société Véolia est de 41 et non 137, l'offre ayant été analysée sur la base de 41 compteurs renouvelés.
Source officielle8ème chambre
DTA_2210367_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
des offres, en page 39, de la mention occultée en conclusion de l'analyse du lot n° 5 ; - les documents relatifs à l'estimation du marché lui sont communicables.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2103335_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
En troisième lieu, la société requérante allègue que l'administration ne justifie pas que le laboratoire a analysé les figues prélevées dans le lot incriminé dès lors que le rapport d'analyse du 1er février
Source officiellePage 12 sur 1658