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3 954 résultats pour « Alvarez-Morera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2403160_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501002_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Oscar Alvarez ; - les observations de Mme B....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500215_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Oscar Alvarez ; - et les observations de M. A C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300100_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Batot représentant la Région Grand Est. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2401936_20240823

Administratif

23 août 2024

23 août 2024

Alvarez, conseiller, en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Etrangers - Eloignement

DTA_2402504_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Oscar Alvarez, conseiller, M. Romain Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025. La Présidente rapporteure, Signé S. MEGRET F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2206627_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

B, représenté par Me Alvarez, demande au tribunal de condamner le centre hospitalier intercommunal d'Aix-Pertuis à lui verser la somme de 10 000 euros à valoir sur l'indemnisation définitive du préjudice

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502627_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A... et M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501536_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Anton-Romankow, représentant Mme E... veuve A....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501570_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Oscar Alvarez, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Akpadji, substituant Me De Castro-Boia, représentant M. A....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501874_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Alvarez, conseiller ; - les observations Me Malblanc, représentant Mme B....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501994_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502119_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500542_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Mendy, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500620_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500668_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500741_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Oscar Alvarez ; - et les observations de Me Papazian, représentant M. B Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301070_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Oscar Alvarez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302798_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302926_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Calot, représentant Mme A....

Source officielle

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