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1 964 résultats pour « Christophe Duchêne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400340_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400343_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400345_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400576_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400672_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400763_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400779_20240812

Administratif

12 août 2024

12 août 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400789_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400895_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris N°24895/12-3

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400992_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2402487_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2403286_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2401227_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2401479_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2401926_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2311388_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2311538_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris N°2311538/12-3

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2311601_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2312140_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2312795_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Duchene Sales, Duchene, Christophe, Philippe, Claude

SIREN 981537061Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

29/11/2023

Voir →

Modifications diverses

PASSION TRAITEUR, DUCHENE, Christophe, Alain, Jean

SIREN 833724016Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

20/04/2023

Voir →

Créations

Christophe Automobiles, DUCHENE, Christophe

SIREN 448139329GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

06/07/2021

Voir →

Modifications diverses

PLESS2BE, DUCHENE, Christophe

SIREN 882490394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

25/02/2021

Voir →

Ventes et cessions

DUCHENE, DE NOUAL DE LA BILLIAIS, Christophe, Joëlle, COURTELLEMON

SIREN 882490394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 4 allée de la Boissière - 92350 Le Plessis Robinson Acte en date du 23/07/2020 enregistré au SDE de Vanves 2 le 27/07/2020 sous le numéro Dossier 2020 00049231 - référence 92242P02 2020 A 03899 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Allée de la Boissiere 92350 Le Plessis-Robinson, Adresse du nouveau propriétaire: 14 Avenue Charles de Gaulle 92350 Le Plessis-Robinson

13/08/2020

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