Par un avis de marché publié au Journal officiel de la Polynésie française du 28 septembre 2028, la Polynésie française a lancé une procédure d'appel d'offres ouvert portant sur l'attribution d'un marché

Par une décision du 1er février 2022, le CH de la Dracénie a refusé de faire une offre d'indemnisation. Sur la responsabilité du CH de la Dracénie : 2.

afin de garantir que la préparation des repas a lieu dans des conditions d'hygiène et sanitaires adéquats et, notamment, engager les travaux nécessaires à la mise en service de la cuisine provisoire annoncée

Mention de cet affichage est insérée en caractères apparents dans un journal diffusé dans le département, à l'exception de la décision mentionnée au 6° de l'article R. 153-20. / Il est en outre publié

modalités suivantes : • La concertation préalable aura lieu jusqu'à l'arrêt du projet de PLU, • La publicité auprès des personnes concernées se fera ou par affichage, ou par publication dans les journaux

B et autres reprochent à la communauté d'agglomération Loire Forez Agglomération de ne pas avoir publié une version provisoire du plan local d'urbanisme, une telle modalité de concertation n'était, en

B et autres reprochent à la communauté d'agglomération Loire Forez Agglomération de ne pas avoir publié une version provisoire du plan local d'urbanisme, une telle modalité de concertation n'était, en

révision ; en outre, les habitants de la commune n'ont pas été informés de la création du site internet bellefontaine-eplu.fr et n'ont ainsi pas été en mesure de consulter les informations qui y ont été publiées

L'étude d'impact expose les raisons qui ont conduit à privilégier le site de Courmelles-Ploisy, notamment au regard des possibilités logistiques qu'offre un emplacement au sein de la région Hauts-de-France