Elle a, par conséquent, procédé à la correction du coût de revient des appellations Aligoté, Bourgogne rouge, Bourgogne blanc, Hautes Côtes de Beaune rouge et Hautes Côtes de Beaune blanc.

le projet, lequel conduira à l'implantation de 28 logements et de 3 locaux commerciaux sur un terrain d'assiette qui n'abritait jusqu'alors qu'un bâtiment d'un seul niveau et était en grande partie libre

alors qu’il n’y en a qu’un et d’autre part, qu’elle ne mentionne pas les maisons face au projet qui sont protégées ; * le dossier ne comporte pas de document permettant de visualiser l’ensemble de la

Dans l'éventualité de projets d'aménagement supportant des fonctions sociales, les collectivités s'engagent à utiliser des matériaux non impactants pour la biodiversité et le milieu naturel. () ". 22

La surexposition en ce point est la plus marquée des sites de mesures positionnés sur la commune.

développer la présence d'une offre commerciale non existante notamment dans le domaine non alimentaire et, par-là, à la réduction des déplacements et des mouvements pendulaires vers d'autres zones commerciales

fabriqués et commercialisés en 2021 mais facturés en 2022.

et d’une erreur d’appréciation dès lors que les offres de reclassement proposées sont insuffisantes, non individualisées et non fermes ; - elle est entachée d’une erreur de droit et d’une erreur d’

et d’une erreur d’appréciation dès lors que les offres de reclassement proposées sont insuffisantes, non individualisées et non fermes ; - elle est entachée d’une erreur de droit et d’une erreur d’

et d’une erreur d’appréciation dès lors que les offres de reclassement proposées sont insuffisantes, non individualisées et non fermes ; - elle est entachée d’une erreur de droit et d’une erreur d’

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