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3 954 résultats pour « Alvarez-Morera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2108552_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Sur l'intervention volontaire de la société Altarea Cogedim : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2402022_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

ALVAREZ

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502594_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Alvarez, magistrat désigné ; - les observations de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501686_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501899_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Malblanc, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502037_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Alvarez, magistrat désigné ; - les observations de Me Malblanc, représentant M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2504083_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Alvarez, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500253_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Choffrut, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301777_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202740_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Hardy, représentant le bureau d'Etudes Eveha et de Me Bigas, représentant l'INRAP

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202153_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Desingly, représentant la commune de Blagny. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403239_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402484_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Oscar Alvarez ; - et les observations de Me Lebaad, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300247_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Sainte-Thérèse représentant la régie du SDDEA. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2402055_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

ALVAREZ

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500510_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Alvarez, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201371_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Oscar Alvarez, conseiller M. Romain Rifflard, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, Signé O.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2401958_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Alvarez, juge des référés ; - les observations de Mme C insistant notamment sur son état de santé et la polyarthrite rhumatoïde dont elle souffre.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2431861_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

A C, représenté par Me Lenouvel-Alvarez, demande : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 octobre 2024 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l'a obligé à quitter le territoire français sans délai de départ

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300074_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

requête et un mémoire, enregistrés les 7 mars et 10 mai 2023, Mme B C demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 6380/MEA du 27 décembre 2022 par laquelle la ministre de l'éducation et de la modernisation

Source officielle

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