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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2108552_20240202
2 février 2024
Sur l'intervention volontaire de la société Altarea Cogedim : 2.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2402022_20240822
22 août 2024
ALVAREZ
Juge unique - Eloignement
DTA_2502594_20250821
21 août 2025
Alvarez, magistrat désigné ; - les observations de M.
DTA_2501686_20251204
4 décembre 2025
Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2501899_20250923
23 septembre 2025
Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Malblanc, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
DTA_2502037_20250711
11 juillet 2025
Alvarez, magistrat désigné ; - les observations de Me Malblanc, représentant M.
DTA_2504083_20260105
5 janvier 2026
Alvarez, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
DTA_2500253_20250603
3 juin 2025
Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Choffrut, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301777_20231121
21 novembre 2023
Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2202740_20250306
6 mars 2025
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Hardy, représentant le bureau d'Etudes Eveha et de Me Bigas, représentant l'INRAP
DTA_2202153_20240328
28 mars 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Desingly, représentant la commune de Blagny. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2403239_20250923
DTA_2402484_20250128
28 janvier 2025
Oscar Alvarez ; - et les observations de Me Lebaad, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2300247_20250114
14 janvier 2025
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Sainte-Thérèse représentant la régie du SDDEA. Considérant ce qui suit : 1.
ORTA_2402055_20240822
1ère chambre
DTA_2500510_20260416
16 avril 2026
Alvarez, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé B.
DTA_2201371_20240312
12 mars 2024
Oscar Alvarez, conseiller M. Romain Rifflard, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, Signé O.
DTA_2401958_20240822
Alvarez, juge des référés ; - les observations de Mme C insistant notamment sur son état de santé et la polyarthrite rhumatoïde dont elle souffre.
4e Section - 3e Chambre
DTA_2431861_20250603
A C, représenté par Me Lenouvel-Alvarez, demande : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 octobre 2024 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l'a obligé à quitter le territoire français sans délai de départ
1ère Chambre
DTA_2300074_20231010
10 octobre 2023
requête et un mémoire, enregistrés les 7 mars et 10 mai 2023, Mme B C demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 6380/MEA du 27 décembre 2022 par laquelle la ministre de l'éducation et de la modernisation
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