Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2009804_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
la commune de Malakoff a demandé la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle est lié à la présence de cavités d'origine anthropique sous le périmètre formé par le passage Larousse, la rue Ernest
Source officielle10ème chambre
DTA_2202930_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 février 2022 et 6 avril 2023, la société par actions simplifiée Zimmer Biomet France Holdings, représentée par Ernst & Young
Source officielle2ème chambre
DTA_2020468_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
défense enregistrés les 18 novembre 2020, 18 février et 25 juin 2021, le syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aéroport de Rodez-Aveyron, représenté par Me Briec de la société d'avocats Ernst
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2303203_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
au développement durable Par des mémoires en défense, enregistrés le 17 octobre 2023, le 19 octobre 2023 et le 24 octobre 2023, la Métropole Toulon Provence méditerranée représentée par le Cabinet Ernst
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2517440_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Toutefois, le requérant ne produit aucune pièce de nature à confirmer son occupation effective d’un logement au 28 rue Ernest Renan à Saint-Ouen, ni la réalité de l’insertion professionnelle dont il se
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104540_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
manière détaillée à la fois l'état initial du terrain et notamment les constructions existantes sur les parcelles et aux alentours, et ses abords en mentionnant l'existence du coteau, de l'escalier Ernest
Source officielle6ème Chambre
DTA_2110191_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
maison d'habitation et la réalisation d'une piscine comportant la création de 50,93 m² de surface de plancher, sur la parcelle cadastrée section AB n° 204 d'une superficie de 588 m², située 20, rue Ernest
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2209330_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme A, après avoir été domiciliée administrativement à l'association Coallia 92, au 73 rue Ernest-Renan à Nanterre (92000) du 30 mai 2018 au 23 avril 2019, a ensuite
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100663_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Il résulte de l'instruction Mme A est domicilié 18 rue Ernest Renan sur le territoire de la commune de Biarritz, soit à une distance d'environ 7 km du terrain d'assiette de l'usine exploitée par la société
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103068_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Il résulte de l'instruction que, suite à la résiliation de cet accord-cadre, la commune de Châteaurenard a confié les missions " Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des espaces publics du Boulevard Ernest-Genevet
Source officielle2ème chambre
DTA_2200545_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
D'autre part, par un arrêt du 6 octobre 2015, Firma Ernst Kollmer Fleischimport und-export c/ Hauptzollamt Hamburg-Jonas (C-59/14), la Cour de justice de l'Union européenne, statuant sur renvoi préjudiciel
Source officielle3ème Chambre
DTA_1906318_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Elle produit à l'appui de sa demande le rapport du cabinet de conseil et d'audit Ernst et Young consulting de mai 2022 mentionnant que le montant des immobilisations des " systèmes d'informations " non
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103843_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 août 2022, la société d'exploitation et d'action locale pour les aéroports régionaux (SEALAR), représentée par Me Briec (société d'avocats Ernst et Young), conclut
Source officielle3ème chambre
DTA_2202678_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
autorisation de gestion délivrée par l'ARS Bourgogne Franche-Comté et le département de l'Yonne depuis le 4 janvier 2017 pour une durée de quinze ans, est gestionnaire de l'EHPAD Résidence Flore situé rue Ernest
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203503_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
La Cour de justice de l'Union européenne a jugé, dans l'arrêt du 6 octobre 2015, Firma Ernst Kollmer Fleischimport und-export (C-59/14), que la réalisation d'une irrégularité suppose la réunion d'une violation
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103797_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 décembre 2022, la société d'exploitation et d'action locale pour les aéroports régionaux (SEALAR), représentée par Me Briec (société d'avocats Ernst et Young
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500481_20250217
17 février 2025
17 février 2025
domiciliée 23 Route du Limousin à Saint Georges sur Arnon (36100) ; Parcelle cadastrée section ZB n° 67, située Les Chapelains, appartenant à : * Commune de Vauchelles sise Mairie - 151 rue Ernest
Source officielle3ème chambre
DTA_2207175_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
L'environnement proche du projet comprend, quant à lui, des constructions beaucoup plus modernes en R+2+C voire R+3 le long de la rue Ernest Lauriat et de la rue de Paris.
Source officielle3ème chambre
DTA_2207176_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
L'environnement proche du projet comprend, quant à lui, des constructions beaucoup plus modernes en R+2+C voire R+3 le long de la rue Ernest Lauriat et de la rue de Paris.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2408532_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
D'une part, le terrain d'assiette du projet, unité foncière constituée des parcelles cadastrées section MT n° 454, 455, 456, 457, 634 et 745, est bordé par les trois voies que sont la rue Ernest Legouvé
Source officiellePage 15 sur 16
Guillaume, Ernst
03/09/2026
Voir →
ERNST, Gloria
23/08/2026
Voir →
ETABLISSEMENTS ERNSTBERGER
13/08/2026
Voir →
ERNST, Fabrice
11/08/2026
Voir →
RIDEAULAND ERNST
04/08/2026
Voir →