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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2400730_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2400217_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 26 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401059_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401160_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401557_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501044_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel pour statuer sur les demandes de référé, sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501051_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel pour statuer sur les demandes de référé, sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500098_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300268_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 22 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501928_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2502033_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2502170_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2502321_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Lebel, pour statuer sur les demandes de référé déposées en application de l’article L. 551-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501144_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400067_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Guiserix, président, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501183_20250726

Administratif

26 juillet 2025

26 juillet 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Lebel, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500774_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

soit jugée, en application du dernier alinéa de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, par une formation composée de trois juges des référés et a désigné Mme Topsi, conseillère, et Mme Lebel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500776_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

soit jugée, en application du dernier alinéa de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, par une formation composée de trois juges des référés et a désigné Mme Topsi, conseillère, et Mme Lebel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500777_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

soit jugée, en application du dernier alinéa de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, par une formation composée de trois juges des référés et a désigné Mme Topsi, conseillère, et Mme Lebel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500786_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

soit jugée, en application du dernier alinéa de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, par une formation composée de trois juges des référés et a désigné Mme Topsi, conseillère, et Mme Lebel

Source officielle

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