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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2200786_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
cuve d'un réacteur (projet n° 2), la conception et la réalisation d'un outillage spécifique permettant la réalisation d'épreuves hydrauliques lors d'opérations de maintenance et de contrôle, sur des robinets
Source officielle6ème chambre
DTA_2107790_20240214
14 février 2024
14 février 2024
A B, représenté par Me Robinet, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 48 869,49 euros, assortie des intérêts au taux légal et
Source officielle6ème chambre
DTA_2107791_20240214
14 février 2024
14 février 2024
B A, représenté par Me Robinet, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 182 289,13 euros, assortie des intérêts au taux légal et
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104708_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de demande de permis de construire prévoit la réalisation d'un système de " powerpipe " destiné à récupérer les calories des eaux grises afin de préchauffer l'eau chaude sanitaire, ainsi que des robinetteries
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105287_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
G... a également perçu une rémunération totale de 6 683,42 euros lorsqu’il a tenté de reprendre une activité professionnelle de maintenance en robinetterie.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103675_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de demande de permis de construire prévoit la réalisation d'un système de " powerpipe " destiné à récupérer les calories des eaux grises afin de préchauffer l'eau chaude sanitaire, ainsi que des robinetteries
Source officielle4ème chambre
DTA_2300355_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
avec la société Proxiserve un marché d’entretien et de réparation des installations de production d’eau chaude sanitaire, de chauffage individuel, de ventilation mécanique, de surpresseurs et de robinetteries
Source officielle2ème Chambre
DTA_1905346_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
544,97 euros, le changement de deux lavabos PMR et deux barres de relevage d'un montant de 895,50 euros, un changement de l'ensemble de la cuisinette d'un montant de 1 143,45 euros et un raccordement du robinet
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2302604_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
ROBBELe juge des référés, Signé P.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303147_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
base d’un devis du 24 février 2020, au titre de travaux de mise en conformité et d’amélioration de l’installation de distribution de l’ECS consistant au remplacement des terminaux constitués des robinetteries
Source officielle6ème chambre
DTA_2206177_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
d'accès, côté Nord, menant au pont Georges Pompidou, à la société Suez Eau France, dont les équipes sont intervenues le lundi 27 janvier 2014 après-midi afin de réparer une fuite sur un raccord collier/robinet
Source officielle7ème Chambre
DTA_1811410_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
G réside, consistant notamment en l'installation d'un système de chauffage sécurisé, de volets roulants, de robinets d'eau automatiques et d'interrupteurs à détecteur de mouvements, pour un montant total
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2301733_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En troisième lieu, s’il résulte des termes du rapport de la contrôleuse générale des lieux de privation de liberté que le robinet des cellules ne délivre que de l’eau froide alors que les occupants doivent
Source officielle6ème chambre
DTA_1905736_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
des charges [raccordement des radiateurs en cuivre et non en fer noir, raccordements " départ " et " retour " réalisés sur le même côté du radiateur et non pas à l'opposé, absence d'installation d'un robinet
Source officielleChambre 1
DTA_2102086_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Ainsi, il doit être alloué la somme de 5 835 euros au titre de l'achat et la pose d'un ensemble douche receveur extra plat avec panneaux muraux, robinetterie et siège de repos et la somme de 970 euros
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203688_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
mains, de sa perte de force et de sa fatigabilité, il n'était pas possible d'exclure la nécessité de mettre en place à son domicile des aides techniques, par exemple pour l'ouverture des portes ou des robinets
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300774_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Aux termes des articles 12-11.1 et 12-11.2 du CCTP applicable au lot 12 attribué à la société Les Peintres Périgourdins : " Nettoyage soigné des appareils sanitaires, de la robinetterie, de tous les accessoires
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007277_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
hydraulique de la batterie à calorifuger, le mauvais positionnement des hottes, le soulèvement des plaques de plafond en raison du système d'extraction de certaines hottes, le caractère défectueux d'une robinetterie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108881_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
telle sorte que tout point de la limite du stockage se trouve à moins de 100 mètres d'un appareil permettant de fournir un débit minimal de 60 m³/h pendant une durée d'au moins deux heures ;/ ' de robinets
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203487_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Selon les articles 12-11.1 et 12-11.2 du CCTP applicable au lot 12 attribué à la SCOP Les Peintres Périgourdins : "Nettoyage soigné des appareils sanitaires, de la robinetterie, de tous les accessoires
Source officiellePage 15 sur 16