CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

498 résultats pour « Sylvaine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_1903797_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

C était ouvrier professionnel au sein du collège Sylvain Menu de Marseille depuis 1969, puis a été mis à disposition en 2005 du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône. Le 1er janvier 2011, M.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2203468_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

- Copie en sera adressée à Me Sylvain Laspalles. Fait à Toulouse le 21 juillet 2022. Le magistrat désigné, P. GRIMAUDLa greffière, M.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2205917_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

- Copie en sera adressée à Me Sylvain Laspalles. Fait à Toulouse le 16 novembre 2022. Le magistrat désigné, P. GRIMAUDLa greffière, M.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2204930_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Copie en sera adressée à Me Sylvain Laspalles. Fait à Toulouse le 26 septembre 2022. Le magistrat désigné, P. GRIMAUDLa greffière, M.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2001247_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2020, M. et Mme A, représentés par Me Sylvain, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2400339_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Article 5 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B, à Me Sylvain Laspalles et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2400115_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Article 5 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B, à Me Sylvain Laspalles et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2401254_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

A C, à Me Sylvain Laspalles et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Copie en sera adressée au préfet de la Haute-Garonne. Fait à Toulouse le 29 avril 2024.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2401501_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

C A, à Me Sylvain Laspalles et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Copie en sera adressée au préfet de la Haute-Garonne. Fait à Toulouse le 22 mai 2024.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2401637_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Article 5 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B divorcée D, à Me Sylvain Laspalles et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2402569_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Article 5 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B, à Me Sylvain Laspalles et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2300423_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Copie en sera adressée à Me Sylvain Laspalles. Fait à Toulouse le 29 mars 2023. La présidente du tribunal, I. CARTHE MAZERESLa greffière, M.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2300431_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Copie en sera adressée à Me Sylvain Laspalles. Fait à Toulouse le 29 mars 2023. La présidente du tribunal, I. CARTHE MAZERESLa greffière, M.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2300669_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Copie en sera adressée à Me Sylvain Laspalles. Fait à Toulouse le 27 avril 2023. La présidente du tribunal, I. CARTHE MAZERESLa greffière, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2300585_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

B C A, représenté par la Selarl Sylvain Laspalles, aux écritures de Me Laspalles, demande au juge des référés : 1) de lui octroyer l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2) d'ordonner, sur le

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2300422_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Copie en sera adressée à Me Sylvain Laspalles. Fait à Toulouse le 29 mars 2023. La présidente du tribunal, I. CARTHE MAZERESLa greffière, M.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2300467_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Copie en sera adressée à Me Sylvain Laspalles. Fait à Toulouse le 27 avril 2023. La présidente du tribunal, I. CARTHE MAZERESLa greffière, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2501765_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

A soutient que : - la CAF fonde sa décision sur un plafond de ressources au 31 juillet 2023 ; ses deux enfants doivent être pris en compte, compte tenu du retour de Sylvia au 1er août 2023 ; - les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2310650_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

B a ensuite été transféré en soins intensifs, un scanner cérébral ayant mis en évidence une thrombose aiguë de l'artère sylvienne droite, puis un infarctus temporo-pariétal droit et des minimes remaniements

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1900912_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

patient a été pris en charge par le service de radiologie dont les examens révèleront une zone d'hématome sous-dural avec contusion cérébrale fronto-pariétale droite et hémorragie sous-arachnoïdienne sylvienne

Source officielle

Page 15 sur 25

← PrécédentSuivant →