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et Bus AG, MAN Truck et Bus Deutschland GmbH, Daimler AG, CNH Industrial N.V., Stellantis N.V., Iveco S.p.A., Iveco Magirus AG, AB Volvo (publ), Volvo Lastvagnar AB, Renault Truck SAS, Volvo Group Trucks

Source officielle

1ère chambre

DTA_2400760_20250624

Administratif

24 juin 2025

Source officielle

2ème chambre

DTA_2101396_20230706

Administratif

6 juillet 2023

a approuvé son plan local d'urbanisme ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Truyes la somme de 5 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

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Reconduite à la frontière

DTA_2310320_20231206

Administratif

6 décembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du

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Reconduite à la frontière

DTA_2306775_20230830

Administratif

30 août 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et

Source officielle

Reconduite à la frontière

DTA_2402464_20240417

Administratif

17 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 213-9, L. 512-1, L. 556-1 et L. 742-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers

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1ère chambre

DTA_2400761_20250624

Administratif

24 juin 2025

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Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208109_20230627

Administratif

27 juin 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'action de la société Trucks services.

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8ème chambre

DTA_2304414_20250115

Administratif

15 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2302915_20260408

Administratif

8 avril 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public ; - et les observations de M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2303225_20260318

Administratif

18 mars 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2301650_20260218

Administratif

18 février 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2306503_20260506

Administratif

6 mai 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2303548_20260506

Administratif

6 mai 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2204762_20250611

Administratif

11 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2206508_20250115

Administratif

15 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2207204_20250402

Administratif

2 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Soglo, représentant M. B.

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8è ch Magistrat statuant seul

DTA_2110691_20231004

Administratif

4 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

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9ème Chambre

DTA_2009760_20230712

Administratif

12 juillet 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.