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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2102233_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

A G et Mme F soutiennent que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102235_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

E et Mme G soutiennent que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102236_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

B et Mme D soutiennent que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102238_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

G et Mme F soutiennent que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102241_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

B et Mme D soutiennent que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102244_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

De la même manière, si M. et Mme F soutiennent que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102245_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

F et Mme C soutiennent que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102246_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

G et Mme E soutiennent que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102247_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

B et Mme G soutiennent que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102248_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

De la même manière, si Mme A F soutient que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102250_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

E et Mme B soutiennent que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102251_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

D et Mme C soutiennent que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102252_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

De la même manière, si M. et Mme E soutiennent que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102254_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

G et Mme F soutiennent que les enfants de classe de CM1 réalisent, en classe, une frise chronologique, celle-ci n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2216712_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Postérieurement à ces conférences, l'intéressé a tourné une vidéo en 2012 dans laquelle il indique que " les rabbins, les religieux, les curés, les évêques exploitent les petites gens en leur prenant leur fric

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200711_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Thierry Bataillard rapporteur public, - et les observations de Me Duchanoy représentant Mme A et de Me Frisa représentant la SAS Elithis Solutions. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205725_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

G..., représentés par Me Solveig Fraisse, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner les hôpitaux du Léman à verser aux requérants une somme de 474 021 euros au

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400158_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Il relève enfin qu'il est originaire de Fria et non de Conakry et y sera en situation de vulnérabilité en l'absence de structures médicales appropriées. 11.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2509472_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

B produit divers attestations de virements bancaires au bénéfice de Celestin Mirlande, Kelema Fraser et Daniella Jean Louis, cela ne permet pas d'établir une participation effective à l'entretien et l'éducation

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2509541_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

B produit divers attestations de virements bancaires au bénéfice de Celestin Mirlande, Kelema Fraser et Daniella Jean Louis, cela ne permet pas d'établir une participation effective à l'entretien et l'éducation

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SIREN 533851481Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

31/08/2026

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Dépôts des comptes

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SIREN 448807214Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

20/08/2026

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Dépôts des comptes

A. FRISETTI FERMETURES

SIREN 529414294Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

19/08/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE FONCIERE DE LA FRISE

SIREN 055502892Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

13/08/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CAFE RESTAURANT DE LA FRISE

SIREN 413508391Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

06/08/2026

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