Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2102403_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier que le lotissement projeté est implanté en zone UM34 du plan local d'urbanisme, constituée d'un mélange hétérogène de maison de ville moderne sans charme particulier, d'ensembles
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104074_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Il résulte effectivement des rapports d'expertise que la canalisation d'eau est constituée d'un mélange de fonte grise et de fonte blanche, et a été réalisée par centrifugation sans élimination du carbure
Source officielle2ème chambre
DTA_2500970_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
progressive de phénylalanine dans l'organisme, toxique pour le cerveau, dont la prise en charge nécessite le suivi d'un régime hypoprotidique strict et la prise de compléments alimentaires consistant en un mélange
Source officielle2ème chambre
DTA_2500971_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
progressive de phénylalanine dans l'organisme, toxique pour le cerveau, dont la prise en charge nécessite le suivi d'un régime hypoprotidique strict et la prise de compléments alimentaires consistant en un mélange
Source officielle1ère chambre
DTA_2300510_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
. / La réglementation peut porter notamment sur l'interdiction de certains traitements, mélanges ou associations avec d'autres matériaux ou sur l'obligation de se conformer à certains modes de fabrication
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2605008_20260219
19 février 2026
19 février 2026
’armes par nature et de tous objets susceptibles de constituer une arme au sens de l’article 132-75 du code pénal, d’artifices de divertissement et d’articles pyrotechniques, des substances ou des mélanges
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103021_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
. / Le mélange est défini comme la mise en contact direct d'un lot de terres excavées avec un autre lot de terres excavées. / Le bénéficiaire est autorisé à procéder au mélange de terres excavées au sein
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103812_20250227
27 février 2025
27 février 2025
les réserves émises lors de la réception des travaux par le maître d'ouvrage le 20 mai 2011 relative à l'insuffisance épuratoire dès l'unité OVH ; - la société OTV France a commis une faute en ne mettant
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2400842_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Cependant, ce mélange est autorisé si la dilution qui en résulte n'entraîne aucune difficulté d'épuration. ". 38.
Source officielle4ème chambre
DTA_1904238_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
dès lors que les investigations de l'expert sont insuffisantes faute d'étude des voies de transfert de pollution, que l'expert a mal interprété les résultats de la société Antea Group concernant le mélange
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102751_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
sanctionner la société Bennes 30, et consigner une somme de 1 186 750 euros, la préfète du Gard s'est fondée sur le coût des travaux prévus pour l'évacuation et le traitement de 17 500 m3 de déchets en mélange
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205644_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
pour permettre la circulation fluide et sécurisée des engins de secours ; - il méconnaît les articles 6 et A.11 du règlement du PLU dès lors que la clôture grillagée ne sera pas doublée d'une haie mélangée
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2511752_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
interne ; - elle est entachée d’un détournement de procédure, son licenciement ayant été prononcé pour éviter de gérer une situation de harcèlement dénoncée dans son courriel du 22 avril 2025, par un mélange
Source officielle2ème chambre
DTA_2300900_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Si elles sont en mauvais état, elles peuvent être partiellement remplacées par des tuiles de terre cuite neuves présentant des teintes vieillies, présentant un mélange de tons nuancés ayant l'accord de
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302026_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Charles de Gaulle est approvisionné en carburéacteur par l’oléoduc LHP, que celui-ci est alimenté par deux raffineries dont celle de Gonfreville L’Orcher, et que le carburant expédié par cette voie, mélangé
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302029_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Charles de Gaulle est approvisionné en carburéacteur par l’oléoduc LHP, que celui-ci est alimenté par deux raffineries dont celle de Gonfreville L’Orcher, et que le carburant expédié par cette voie, mélangé
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303832_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
S’agissant des moyens mettant en cause la matérialité et la qualification des faits ainsi que la proportionnalité de la sanction : Aux termes de l’article L. 533-1 du code général de la fonction publique
Source officielle2ème chambre
DTA_2201249_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En outre, l'autorité administrative a précisé que lors d'un contrôle sur place effectué le 30 juin 2021, un mélange de porcins issus des deux exploitations avait été constaté, que les documents respectifs
Source officielle2ème chambre
DTA_2201250_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En outre, l'autorité administrative a précisé que lors d'un contrôle sur place effectué le 30 juin 2021, un mélange de porcins issus des deux exploitations avait été constaté, que les documents respectifs
Source officielle2ème chambre
DTA_2201252_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En outre, l'autorité administrative a précisé que lors d'un contrôle sur place effectué le 30 juin 2021, un mélange de porcins issus des deux exploitations avait été constaté, que les documents respectifs
Source officiellePage 16 sur 30