CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Juridiction

Tri

DeÀ

Avocat

Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

583 429 résultats pour « Chazat-R »

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2601092_20260122

22 janvier 2026

22 janvier 2026

du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. ».

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2519065_20251031

31 octobre 2025

31 octobre 2025

du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. ».

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2520955_20251205

5 décembre 2025

5 décembre 2025

du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. ».

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500316_20250113

13 janvier 2025

13 janvier 2025

du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. ". 2.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2605340_20260318

18 mars 2026

18 mars 2026

du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. ».

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2405097_20240404

4 avril 2024

4 avril 2024

du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. ". 2.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2406227_20240425

25 avril 2024

25 avril 2024

O R D O N N E Article 1er : M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2406556_20240502

2 mai 2024

2 mai 2024

du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. ". 2.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2404154_20240320

20 mars 2024

20 mars 2024

du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. ". 2.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2407237_20240516

16 mai 2024

16 mai 2024

du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. ". 2.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2407951_20240603

3 juin 2024

3 juin 2024

du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. ". 2.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2001734_20230221

21 février 2023

21 février 2023

Chabanne ingénierie, et de la SAS INE devenue Keo fluides puis Chabanne énergétique, aux droits de laquelle est venue la SAS Chabanne ingénierie.

Source officielle

- Etrangers - 15 jours

DTA_2600830_20260216

16 février 2026

16 février 2026

Aux termes de l’article R. 733-1 du même code, applicable à l'étranger assigné à résidence en vue de l’exécution d’une décision de transfert en vertu de l’article R. 751-4 de ce code : « L'autorité administrative

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2606993_20260306

6 mars 2026

6 mars 2026

Charzat pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2509364_20260302

2 mars 2026

2 mars 2026

C..., représenté par Me Chabal déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2606046_20260304

4 mars 2026

4 mars 2026

Charzat pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2304388_20240312

12 mars 2024

12 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juin 2023, la société Chabanne Architecte (anciennement Chabanne et Partners), la société Chabanne Energétique venant aux droits de la société Keo Fluides, la

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2501969_20250818

18 août 2025

18 août 2025

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504377_20250818

18 août 2025

18 août 2025

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2518604_20251103

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Page 17 sur 29172

← Précédent Suivant →