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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2208006_20221021
21 octobre 2022
Buisson, président ; Mme Eugénie Garona, conseillère ; Mme B L'Hermine, conseillère ; assistés Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2022.
7ème chambre
DTA_2108476_20231120
20 novembre 2023
Ainsi, le 1er septembre 2017, l'intéressée était rattachée au secrétariat d'intendance du collège Eugénie de Pomey, à Amplepuis et celui des élèves au sein de la cité scolaire René Cassin, à Tarare.
2e Section - 2e Chambre
DTA_2209851_20230109
9 janvier 2023
chronique pris en charge en hôpital de jour, il se borne à produire trois certificats, tous postérieurs à la date de la décision attaquée, dont un seul, émanant du docteur A, médecin psychiatre au centre Eugène
Reconduite à la frontière
DTA_2200662_20230130
30 janvier 2023
E A, demeurant 11 allée Eugène Pottier à Champs-sur-Marne (77420), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 16 janvier 2022 par lequel le préfet de Seine-et-Marne : - l'a obligé à quitter
1ère chambre
DTA_2301508_20231207
7 décembre 2023
Le projet en litige consiste en la destruction de bâtiments anciens d'une emprise particulièrement importante sur la parcelle, laquelle est bordée par la rue Eugène Coulon au Nord et par l'avenue des Christols
2 ème Chambre
DTA_2002456_20220715
15 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 30 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Catherine Boyer, présidente, Mme Clémence Galle, première conseillère, Mme Eugénie Garona, conseillère.
Juge unique (Chambre 2)
DTA_2100707_20221124
24 novembre 2022
La société Auchan Hypermarché, anciennement dénommée Auchan France, est propriétaire de locaux situés 9001 et 9001B rue de la Sapinière à Laxou, 127 boulevard Lobau à Nancy et 9200 avenue Eugène Pottier
DTA_2100711_20221124
DTA_2100712_20221124
1ère Chambre
DTA_2203143_20250918
18 septembre 2025
La circonstance que la piétonisation de la rue des Dauphins entre Eugène Faure et Joseph Fourier soit prévue par la convention de projet urbain partenarial signé le 2 décembre 2021 entre l'association
3ème Chambre
DTA_2103332_20240530
30 mai 2024
C D sont propriétaires d'une maison d'habitation en indivision située 55, rue Victor Eusen à Brest.
5ème Chambre
DTA_2503850_20260324
24 mars 2026
villages de Villemolaque, Bages, Saint-Jean-de-Lasseille, la chapelle Saint-Vincent à Fourques, le prieuré de Monastir-Del-Camp, l’église Sainte-Marie de Brouilla, la chapelle de Cabanes, l’église Sainte-Eugénie
2e Section - 3e Chambre
DTA_2315748_20251120
20 novembre 2025
Ce document est fourni par le centre de formation Eugène Poubelle (...) ». Selon le b) du I de ce règlement, l’autorisation de conduite est délivrée pour une durée de deux ou trois ans.
DTA_2404244_20241119
19 novembre 2024
B justifie, par les multiples pièces qu'il produit, résider au 20 rue Eugène Varlain sur le territoire de la commune de Bobigny, dans le département de Seine-Saint-Denis. Dans ces conditions, M.
Magistrat M. TAORMINA
DTA_2201839_20250515
15 mai 2025
2021 pour des montants respectifs de 2.284.809 euros, 2.274.987 euros, 2.856.064 euros et 2.904.073 euros, à raison de biens dont elle est propriétaire sis à Saint-Laurent-du-Var (06700), 317 avenue Eugene
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2402140_20240912
12 septembre 2024
DS Q, l'ASA du PONT LONG, l'EARL CRABOT, l'EARL SOUMASSI, la SCEA du GRAND BK, l'EARL FERME du PELERIN, le GAEC FOURAGNAN CHANUT, la SAS LES GREENS D EUGENIE, l'EARL de BILATYES, M. CK O, M.
DTA_2500060_20260402
2 avril 2026
une unique signature assortie de l’indication « Le Maire, » en caractère imprimé, d’un premier tampon « Le Maire délégué / Mikaël N... » au-dessus de la signature et d’un second tampon « Le MAIRE / Eugène
DTA_2202475_20260129
29 janvier 2026
pétitionnaire a commis une fraude dès lors que l’emprise du projet de construction porte en réalité et suite aux travaux exécutés en janvier 2024, sur la parcelle cadastrée Section YH n°154 (5 route de Saint-Eugène
DTA_2000617_20230613
13 juin 2023
D A et Mme F, Eugénie, Pélagie E épouse A, représentés par Me Lévi, puis par des mémoires enregistrés les 30 mars 2022, 4 juillet 2022, 10 octobre 2022, 8 décembre 2022 et 3 janvier 2023, en reprise d'instance
DTA_2200296_20250829
29 août 2025
médecine et de la biologie, doivent notamment être respectés : / a) le consentement libre et éclairé de la personne concernée, selon les modalités définies par la loi ; / b) l'interdiction des pratiques eugéniques
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