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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200307_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100267_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400339_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400341_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400350_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400351_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400370_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400373_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400376_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400396_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400403_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400427_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400470_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400471_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400481_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400495_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400508_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400266_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400280_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500154_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BLOSSOM-AIX, PANAÏAS, Marina, MAGNE

SIREN 394924773GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

06/12/2020

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Radiations

PANAIAS, Gabriel, Gérard

SIREN 480484971GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

05/02/2019

Voir →

Créations

PANAÏAS, Marina, MAGNE

SIREN 394924773GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

10/12/2015

Voir →

Immatriculations

PANAIAS, RIVAT, Gabriel, Gérard, Nathalie

SIREN 480484971GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

12/02/2014

Voir →

Immatriculations

Le Melody, BOUCHER, PANAIAS, Stéphane, Gabriel

SIREN 509418943GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE

reçu en location-gérance

25/01/2009

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