CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

premier lieu, il résulte de l'instruction, que s'agissant des lotissements " Marie Blanque ", " le Pigeonnier ", " les Taillades ", " Pontié 1 ", " Pontié 2 ", " L'orée du lac ", " Le vieux Moulin ", " Bouconne

Source officielle

3ème chambre

DTA_2002415_20230222

Administratif

22 février 2023

Il ressort également de cette notice explicative que " les canards seront élevés sur de la litière accumulée (fiente + bouchons de pailles) " et qu'" entre chaque lot les fumiers secs sans écoulements

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2516693_20250627

Administratif

27 juin 2025

F G a été victime de " multiples épisodes de conflit de canule " nécessitant des manœuvres invasives, " de bouchons muqueux nécessitant des fibroaspirations en urgence ", une récidive précoce de pneumonie

Source officielle

1ère chambre

DTA_2401956_20250612

Administratif

12 juin 2025

Le square du Boulingrin gagnera à bénéficier des mêmes attentions que le square Philipe Lebon, récemment requalifié.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2101699_20240130

Administratif

30 janvier 2024

sur l'année, ce qui représente un taux de perte de 9 %, et a calculé arbitrairement les sommes retranchées ; la perte de vin au verre et en pichet est de 15 % et non de 5 % ; une bouteille de vin bouchonné

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2106855_20260114

Administratif

14 janvier 2026

’achat et le renouvellement de brosses à dent électriques, d’un pilulier hebdomadaire, d’un robot aspirateur, d’une imprimante, d’un aspirateur de table, d’un ouvre-bouteille automatique, d’un tire-bouchon

Source officielle

1ère chambre

DTA_2100674_20240130

Administratif

30 janvier 2024

Source officielle

1ère chambre

DTA_2200517_20240724

Administratif

24 juillet 2024

Enfin, le chenal rectiligne sera comblé avec des matériaux naturels issus des digues, des bouchons marneux consolidés de blocs seront enfouis pour éviter tout écoulement parasite ou érosion en cas de crue

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2200221_20231130

Administratif

30 novembre 2023

fois d'accident " totalement évitable ", les experts ne décrivent toutefois pas quelle négligence a pu être commise par l'équipe médicale, et se bornent à envisager plusieurs hypothèses, soit que le bouchon

Source officielle

2ème chambre

DTA_2001705_20220704

Administratif

4 juillet 2022

Tout d'abord, les dysfonctionnements des réseaux EU et EV qui ont pour cause les bouchons d'obstruction des canalisations passant sous dallage, la prestation des canalisations sous dallage fait partie

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2307182_20250617

Administratif

17 juin 2025

par sa conception même la réversibilité du processus et que l'hypothèse de préserver une possibilité technique d'accès aux déchets compromettrait substantiellement l'étanchéité des barrières et des bouchons

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2100080_20230918

Administratif

18 septembre 2023

Concernant les autres réserves, la société Sabatte a précisé que le bouchage de la vidange de la plonge provenait d'un bouchon sous dallage relevant de la compétence du maçon, qu'il n'y avait pas de dalles

Source officielle

Page 18 sur 18

← Précédent