CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 416 résultats pour « Forero »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2202607_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107459_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205527_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205744_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2104525_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400683_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Forest, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402792_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les observations de Me Touhlali, avocat, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402927_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les observations de Me Plantin, avocate, représentant M. D, présent et assisté de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2411611_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Forest pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2318828_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il résulte de l'instruction qu'en amont de la procédure de passation litigieuse, la commune de Segré-en-Anjou Bleu a confié au cabinet d'architecture Forest-Debarre, par acte d'engagement du 13 octobre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2502292_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

A... est désormais forclos pour présenter un tel recours administratif préalable. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2308432_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

B et la société AKKA FOREST, représentés par Me Maamouri, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2000665_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

B est forclos ; - les moyens invoqués par le requérant sont infondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2001791_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Elle fait valoir que : - le recours est forclos ; - la décision est motivée ; - le recours devant le tribunal ne suspend pas l'exécution de la décision ; - l'indu est fondé.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2511740_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Le rapport de Mme Forest, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2507498_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les observations de Me Grebaut, substituant Me Leonhardt, représentant la requérante.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304299_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 6 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510754_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Le rapport de Mme Forest, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201834_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201840_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 18 sur 71

← PrécédentSuivant →