CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 932 résultats pour « Segall »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2522474_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Séval, - et les observations de Me Alemany substituant Me Saligari, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2524941_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Séval a été entendu au cours de l’audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2608421_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Séval pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2302595_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Séval, président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2302597_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Séval, président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2203561_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Séval, président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2520588_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Séval, vice-président de section, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100314_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

laquelle il a refusé de réaliser des travaux de réhabilitation pour la viabilisation et la sécurisation du chemin rural en départ du hameau du Sucaillou et en direction de la Matte et de la Croix du Ségala

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2302401_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Par une intervention, enregistrée le 13 octobre 2023, la société Sepale, représentée par Me Dieudé, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge in solidum des requérants de la somme de 3 000

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2515628_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Séval, président, M. Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2026. Le rapporteur, signé A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512674_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Séval pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2302220_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Séval, président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2302181_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Séval, président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2518627_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Séval pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2520978_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Séval pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2521244_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Séval, président de chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2610235_20260404

Administratif

4 avril 2026

4 avril 2026

Séval pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2610294_20260404

Administratif

4 avril 2026

4 avril 2026

Séval pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2507972_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Séval pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2507973_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Séval pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Page 19 sur 97

← PrécédentSuivant →