CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

513 résultats pour « analyse du rapport d'expertise biologique et des pièces du dossier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2104662_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500675_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’environnement ; - le code forestier ; - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201884_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance n° 2002210 du 12 janvier 2021 par laquelle la présidente du tribunal administratif de Poitiers a désigné M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002442_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2207172_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2007075_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201640_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100357_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance du 16 juin 2020, par laquelle le président du tribunal a taxé les frais de l'expertise réalisée par le Dr B à la somme de 2 250 euros.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2109835_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2204476_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné Mme A pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301018_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2504548_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101794_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu : - le rapport d'expertise déposé le 6 décembre 2022 notifié le 6 mai 2023 aux parties ; - l'ordonnance du 2 mars 2023 liquidant et taxant les frais de l'expertise à hauteur de la somme de 3 700

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104080_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance n° 2104093 du 2 mars 2022 par laquelle le juge des référés du tribunal a ordonné une expertise et désigné la professeure F, pédiatre, en qualité

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403391_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306204_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301429_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100479_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l’ordonnance n° 2100479 du 26 septembre 2024 par laquelle le président du tribunal a liquidé et taxé les frais d’expertise ordonnée par le jugement du 24 novembre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104205_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203550_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

B..., pédiatre ; - le rapport d’expertise, enregistré au greffe du tribunal le 2 août 2023 ; - l’ordonnance n° 2203541 du 6 septembre 2023 du président du tribunal liquidant et taxant les frais de l

Source officielle

Page 19 sur 26

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.