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157 résultats pour « Becht »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2217160_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

à Me Bechet de la somme de 1 080 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2503841_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2602002_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 février 2026, Mme D..., représentée par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-2 du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2508830_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Michel-Bechet, avocat de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2309361_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er août 2023, Mme A D représentée par Me Michel-Bechet, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2502059_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2602842_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

A..., représentée par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301366_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Article 2 : Les conclusions de la société Archetype Bect et de l'EN3S présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2605576_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

A..., représenté par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision implicite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2514166_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603750_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

A..., représentée par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de mettre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603889_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2514544_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2600296_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2601922_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

A..., représentée par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de mettre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606066_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

B... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Michel-Béchet renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Michel-Béchet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2601930_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603752_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501704_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 8 avril 2025, le 14 avril 2025 et le 21 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Michel-Bechet, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1820916_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Il soutient que leur présence à l'expertise est utile dès lors que la société Oteis est la nouvelle dénomination de la société Grontmij-Becet qui est le bureau d'études d'exécution en charge de l'analyse

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BECHT ET BRAUN SA

SIREN 945651156Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

25/08/2026

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Dépôts des comptes

BECHTLE HOLDING FRANCE

SIREN 432309078Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

13/08/2026

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Créations

Bechtellah, Rahma

SIREN 108193525Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/08/2026

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Dépôts des comptes

BECHTEL FRANCE

SIREN 642040992Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

10/07/2026

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Modifications diverses

BECHTLE MANAGEMENT

SIREN 517675641Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

26/06/2026

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