CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

340 résultats pour « Cepero »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302460_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 avril et 6 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302461_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 avril et 6 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304643_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 août et 7 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304635_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 août et 7 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande

Source officielle
TA

Juge unique (6)

DTA_2102513_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Sur les conclusions présentées par SCI Cepira au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative : 6.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301850_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301971_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 avril 2023 et 27 mars 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2400976_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Par un mémoire, enregistré le 14 février 2025, la société Centro déclare se désister de son instance et de son action. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302451_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302454_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 avril et 6 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301851_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 23 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301917_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 7 novembre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301918_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301920_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 7 novembre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301921_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 7 novembre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301923_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 25 novembre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301924_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301926_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301927_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301941_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle

Page 2 sur 17

← PrécédentSuivant →