Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300638_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2502056_20260205
5 février 2026
5 février 2026
C... aux urgences de l’hôpital de Brive-la-Gaillarde, alors qu’il présentait des antécédents médicaux d’ordre cardiaque ; - il subit plusieurs examens, et une hospitalisation est proposée à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300383_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300399_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401199_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
A..., propriétaire d’un bien situé 13-15 boulevard Anatole France à Brive-la-Gaillarde, a demandé à bénéficier de la prime de transition énergétique pour des travaux à réaliser dans ce logement, consistant
Source officielle2ème chambre
DTA_2302093_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
2023, par les services de police municipale de ce que les locaux techniques et les blocs sanitaires de l’aire d’accueil des gens du voyage de Cana, située sur le territoire de la commune de Brive-la-Gaillarde
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402345_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Franck Christophe, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 776-1, R. 776-1, R. 776-15 et R. 777-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401301_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
du 2 juin 2024 par lequel la coordinatrice du bureau régional d’aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Limoges a demandé aux bâtonniers de l’ordre des avocats de Limoges, de Brive-la-Gaillarde
Source officielle2ème chambre
DTA_2300018_20250204
4 février 2025
4 février 2025
activité de location de courte durée de voitures et véhicules automobiles légers en tant que franchisée sous l'enseigne " Europcar " et qui possède une agence située au 54, avenue Jean Jaurès à Brive-la-Gaillarde
Source officielle2ème chambre
DTA_2001773_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Article 3:Le présent jugement sera notifié à la Société Performer CNC, à la société Scomo et au proviseur du lycée Georges Cabanis de Brive-la-Gaillarde.
Source officiellePage 2 sur 2
BERTRAND MARTIN LAISNE MARTINE DETHOOR MARTIN ANTOINE PORTAL CHRISTOPHE GALAND ET ASSOCIES
PROJET DE FUSION ENTRE SCP BERTRAND MARTIN LAISNE MARTINE DETHOOR MARTIN ANTOINE PORTAL CHRISTOPHE GALAND ET ASSOCIES Société civile professionnelle au capital de 41 850 euros Siège social : Carré Jaude 35 rue Bonnabaud 63000 CLERMONT-FERRAND 324 535 848 RCS CLERMONT-FERRAND ET TRUNO & ASSOCIES Société d'exercice libéral à responsabilité limitée au capital de 185 952 euros Siège social : 7 rue de la Grange aux Grains 03700 BELLERIVE SUR ALLIER 383 805 827 RCS CUSSET AVIS DE PROJET DE FUSION Aux
24/11/2020
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BERTRAND MARTIN LAISNE MARTINE DETHOOR MARTIN ANTOINE PORTAL CHRISTOPHE GALAND ET ASSOCIES
24/11/2020
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BERTRAND MARTIN LAISNE MARTINE DETHOOR MARTIN ANTOINE PORTAL CHRISTOPHE GALAND ET ASSOCIES
06/10/2020
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BERTRAND MARTIN LAISNE MARTINE DETHOOR MARTIN ANTOINE PORTAL CHRISTOPHE GALAND ET ASSOCIES
12/12/2018
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BERTRAND MARTIN LAISNE MARTINE DETHOOR MARTIN ANTOINE PORTAL CHRISTOPHE GALAND CEDRIC BRU ET ASSOCIES
16/03/2016
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