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548 résultats pour « Clémence Durand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2416135_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

La SAS Chez Clémence se prévaut, de plus, de l’arrêt du Conseil d’Etat du 22 septembre 2017 n° 393188.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2405975_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

La SAS Chez Clémence se prévaut, de plus, de l’arrêt du Conseil d’Etat du 22 septembre 2017 n° 393188.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508570_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100262_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

sur Durance.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2310609_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2311382_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2311546_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2510104_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2510613_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2513587_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2505912_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

La préfète de l'Allier n'a justifié, ni durant la phase administrative ni durant la phase juridictionnelle de la procédure d'exécution, avoir délivré le titre de séjour en litige et avoir ainsi procédé

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2602262_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2516303_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2504292_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

La préfète du Rhône n'a justifié, ni durant la phase administrative ni durant la phase juridictionnelle de la procédure d'exécution, avoir réexaminé la demande de titre de séjour du requérant et avoir

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2504666_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La préfète du Rhône n'a justifié, ni durant la phase administrative ni durant la phase juridictionnelle de la procédure d'exécution, avoir réexaminé la demande de titre de séjour du requérant et avoir

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2500627_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

La préfète du Rhône n'a justifié, ni durant la phase administrative ni durant la phase juridictionnelle de la procédure d'exécution, avoir réexaminé la demande de titre de séjour du requérant et avoir

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2505355_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505116_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206228_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Aubertin substituant Me Clément, représentant M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2505352_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

La commune de Mogneneins n'a justifié, ni durant la phase administrative ni durant la phase juridictionnelle de la procédure d'exécution, avoir ainsi procédé à l'exécution de ce jugement du tribunal.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

DURAND, Jael, Clémence, SORO

SIREN 984703025Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

21/04/2026

Voir →

Immatriculations

DURAND, CLEMENCE

SIREN 798152617Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

30/09/2025

Voir →

Créations

DURAND, Jael, Clémence, SORO

SIREN 984703025Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

09/05/2025

Voir →

Modifications diverses

DURAND, Clémence, Maëlys, Océane

SIREN 947709192Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

12/11/2024

Voir →

Modifications diverses

Ametyyste, DURAND, Clémence, Maëlys, Océane

SIREN 947709192Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

14/03/2023

Voir →