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24 résultats pour « Djouadi »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2305209_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Considérant ce qui suit : 1 Madame A B, ressortissante comorienne née en 1958 à Djomani-Mboudé (Grande Comore), entrée en France le 21 avril 2019 munie d'un visa de court séjour en qualité d'ascendant

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2301899_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Djoudé Merabet, vice-président chargé de l'urbanisme et de la politique foncière, à l'effet de signer " les actes relevant de la compétence du Président dans les domaines de l'urbanisme et de la politique

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2100488_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Djoudé Merabet, vice-président chargé de l'urbanisme et de la politique foncière, à l'effet de signer " les actes relevant de la compétence du Président dans les domaines de l'urbanisme et de la politique

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203579_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

B, ressortissant algérien, né le 1er novembre 1980 à Djouidia (Algérie), est entré selon ses déclaration sur le territoire français en 2018.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DJOUADI, Wassim

SIREN 933814303Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

31/08/2026

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Modifications diverses

Djouadi, Soufiane

SIREN 108400920Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/08/2026

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Créations

Djouadi, Soufiane

SIREN 108400920Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/08/2026

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Radiations

DJOUADI, Lamine

SIREN 992581934Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/08/2026

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Modifications diverses

Djouadi, Omar

SIREN 839430188Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/07/2026

Voir →