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131 résultats pour « Djouadi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Jurid. Premier Président

69e85ba1cdc6046d47192d35

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[B] [N] né le 11 Octobre 1979 à [Localité 2] Actuellement hospitalisé CENTRE HOSPITALIER DU VINATIER Ayant pour conseil Maître Lucie DJOUADI, avocat au barreau de LYON, commis d'office INTIME

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

67061e40fde28ee42071119b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 25 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 21/02037 Monsieur [N] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Lucie DJOUADI de la SARL GADIAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdd60a7e78a5909946ff9af

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Hassen et de DJOUADI Baya, elle-même fille légitime de X... Y... A... bent Si Mohamed B... et de DJOUADI Si Lakhdar C... Si Nafa, lui-même fils légitime de F... E... L... et de D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8c5

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Djoudi X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01120

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

déposé des offres et, à l'issue de la procédure d'ouverture des offres, les lots ont été attribuées, par décision du 17 juillet 2017, notamment, aux sociétés HEB (lot n° 2), Impact 2000 (lot n° 4) et Djoundiy

Source officielle
CC

civ2

60794be59ba5988459c44334

Cassation

17 décembre 1979

17 décembre 1979

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, POUR REPARER LE PREJUDICE CAUSE AU MINEUR DJOUDI, ATTEINT DE CECITE COMPLETE PAR LA DECHARGE D'UNE CARABINE MANIEE PAR LE MINEUR DILMI, L'ARRET ATTAQUE, CONFIRMATIF

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb77

Cassation

27 mars 1997

27 mars 1997

DELAPORTE et BRIARD et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BELATTAR Djoudi

Source officielle
CC

civ1

613723f9cd580146774109f3

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

Renard-Payen, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la commune de Forcalquier, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de Mme Djoudi Y..., les conclusions écrites

Source officielle
TJ

Référés

669ffbb5d9953d09165cbc0b

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

DBWH-W-B7I-GXSX MINUTE N° 24/ Dans l’affaire entre : Monsieur [R] [T] né le 06 Novembre 1957 à BRIVE LA GAILLARDE (19) demeurant 169 Rue du Boule - 01260 VALROMEY / SERAN représenté par Me Lucie DJOUADI

Source officielle
TJ

JAF

67ec59d1dd062d9f810e9c9c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

, avocat au barreau de POITIERS plaidant Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le àMe Amandine FRANGEUL le àMe Yasmina DJOUDI copie gratuite délivrée le à Me Amandine

Source officielle
TJ

JAF

67f442e84e0040aa373659bb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

lequel a été prorogé au 04 Avril 2025, DEMANDEUR Monsieur [B] [O] [U] [L] né le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Yasmina DJOUDI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2506078_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

A..., représentée par Me Djouadi forme opposition à la contrainte émise à son encontre le 25 janvier 2023 par la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

66fdb93438de0398b522fef2

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

DB3J-W-B7I-GMWY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 02 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR : LE : Copie simple à : - Me FROIDEFOND - Me DJOUDI

Source officielle
TJ

JAF

67f04e1402fc178212f876c3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

aide juridictionnelle de [Localité 11]) Et Madame [K], [C] [M] épouse [I] née le [Date naissance 6] 1984 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Yasmina DJOUDI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2500504_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Djoudar demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juin 2025 par lequel la rectrice de l'académie de la Martinique a mis fin à son détachement à compter du 1er juillet 2025 et portant réintégration

Source officielle
CC

cr

61372548cd5801467741c72a

Cassation

20 août 1992

20 août 1992

186, 198, R. 40 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de violences envers Hocine Ait El Djoudi

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505602_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Djennadi demande au tribunal d’annuler ces arrêtés.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE - Cabinet K

670d6a62a97004776198e1a9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

EN CONSEQUENCE Madame ALLAIN-FEYDY, Juge commis, assistée de Madame DJOUDI, Faisant fonction de greffière, Constate l’extinction de l’instance et d’action le dessaisissement de la juridiction.

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

679bf8fe43b3d977d8cd2b70

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

LOCAL.FR Exp : la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS Me Lucie DJOUADI la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI DEMANDERESSE S.A.R.L. 4 SAISONS DU SUD dont le siège social est sis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0ac

Appel

2 février 2012

2 février 2012

. ; Que de même l'extrait des registres des actes de mariage concernant Tata Z... et Djoudi Y... ne fait pas état d'une légitimation ou d'une quelconque reconnaissance de Y...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DJOUADI, Wassim

SIREN 933814303Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

31/08/2026

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Modifications diverses

Djouadi, Soufiane

SIREN 108400920Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/08/2026

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Créations

Djouadi, Soufiane

SIREN 108400920Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/08/2026

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Radiations

DJOUADI, Lamine

SIREN 992581934Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/08/2026

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Modifications diverses

Djouadi, Omar

SIREN 839430188Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/07/2026

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