Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200425_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
AA et Pierre-Jean Frison, Mme et M. AF L, Mme et M. O, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101088_20230216
16 février 2023
16 février 2023
procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 26 mars 2021 et 17 mai 2022, la société par action simplifiée à associé unique (SASU) La Bohémia, représentée par la SCP Frison
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2405099_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 4 mars 2024, 23 octobre 2024 et 30 juin 2025, la société Accent France, représentée par Me Gohet et Me Frizon, demande au
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2407815_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
la salle des fêtes qu’elle avait convenu avec la commune de Viviers-du-Lac pour la période du 23 au 26 août 2024 s’est déroulée dans de mauvaises conditions en raison de la présence de guêpes et de frelons
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2202299_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Il résulte également du compte-rendu de passage au service des urgences du centre hospitalier de Pau du 1er septembre que ce voisin a été victime d'une allergie suite aux piqûres d'un frelon asiatique
Source officielle1ère chambre
DTA_2104935_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
D, professeur certifié de lettres classiques au collège Frison Roche à La Broque, demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle la rectrice de l'académie de Strasbourg a refusé de retirer de
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2220979_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par cette requête et un mémoire, enregistré le 7 novembre 2022, la société New Casimir, représentée par Me Gohet et Me Frizon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juillet 2022 par laquelle
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2220981_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par cette requête et un mémoire, enregistré le 7 novembre 2022, la société Hôtel de la Vallée, représentée par Me Gohet et Me Frizon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juillet 2022
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2220986_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par cette requête et un mémoire, enregistré le 7 novembre 2022, la société Hôtel des Victoires, représentée par Me Gohet et Me Frizon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juillet 2022
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2220989_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par cette requête et un mémoire, enregistré le 7 novembre 2022, la société Pernety Montparnasse, représentée par Me Gohet et Me Frizon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juillet 2022
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002594_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
G F, représenté par SCP Frison et Associés, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 23 juin 2020 par laquelle le maire de Château-Thierry a refusé de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203428_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 juin 2022 et le 23 septembre 2023, la société Montaut, représentée par Me Frison-Roche, demande au tribunal, dans le dernier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103192_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
B a été atteint d'une paralysie faciale a frigore alors qu'il se trouvait sur son lieu de travail.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400088_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
D’autre part, il résulte du diagnostic phytosanitaire et de préservation du patrimoine arboricole effectué par la société Fredon Gironde à la demande de la direction interdépartementale des routes Atlantiques
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2500700_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Le 21 septembre 2024 il a été admis aux urgences du centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes pour une toux, des frissons et une fièvre et renvoyé à domicile.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101151_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
B, de symptômes de fièvre avec frisson, d'amaigrissement et d'une altération générale de son état de santé à compter du mois de février 2012, il a été procédé à divers examens qui ont mis en évidence une
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300893_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Après avoir diagnostiqué une alvéolite sèche et une paralysie " a frigore ", le praticien du CHU de Bordeaux ne lui a prescrit aucun traitement et l'a invitée à reconsulter sous quinze jours en l'absence
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301629_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
C A a déposé une déclaration préalable en vue de changer le mobile-home existant et construire une terrasse sur un terrain situé 177 allée des Fragons à Gujan-Mestras, parcelle cadastrée DC 274.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2500971_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 janvier 2025, Mme B A, représentée par Me Fremon et Me Gasmi, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000048_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
des Landes (SAMU), qui relève du centre hospitalier de Mont-de-Marsan, faisant état de céphalées violentes à début brutal, de palpitations, de douleurs dans le cou et la colonne vertébrale, et de frissons
Source officiellePage 2 sur 5