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27 résultats pour « Lenthilac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2303490_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

La commune de Charvieu-Chavagneux, représentée par Me Lentilhac, a présenté un mémoire en défense, enregistré le 6 juillet 2023, par lequel elle conclut au rejet de la requête et demande une somme de 3

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TA

6ème Chambre

DTA_2102596_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Par des mémoires en défense enregistrés le 15 mars 2022, le 10 mars 2023, le 23 août 2023 et le 2 octobre 2023, la commune de Charvieu-Chavagneux, représentée par Me Lentilhac, conclut au désistement d'office

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2202197_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par un mémoire, enregistré le 18 mai 2022, la société Nova Nautic (Poralu Marine), représentée par le cabinet d'avocats Lentilhac, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée, sous les

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307789_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2023, la commune de Charvieu-Chavagneux, représentée par Me Lentilhac, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article

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TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400053_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2024, la société civile immobilière (SCI) La Viennoiserie, représenté par Me Lentilhac, demande au tribunal : 1°) d’annuler le

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2402132_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Rees a ordonné la reprise de l'audience et entendu : - les observations de Me Lentilhac, avocat de la SELAS Altraconsulting, qui a déclaré renoncer à ses conclusions tendant à ce qu'il soit ordonné

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402807_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mai 2024, la communauté de communes Lyon Saint-Exupéry en Dauphiné, représentée par Me Lentilhac, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

Source officielle

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